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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
04/11/2022 - Alsace : marchés frontaliers et export [Réunions d'information, novembre et décembre]
La Chambre de métiers d'Alsace organise, dans le cadre de ses réunions d'informations, des sessions ... Lire la suite
03/11/2022 - Hybrid'Action : recours à des prestations d’accompagnement à l’hybridation des structures de formation [Cadre méthodologique]
Le Forum des acteurs de la formation digitale - FFFOD - a réalisé un cadre de ... Lire la suite
03/11/2022 - Auvergne-Rhône-Alpes : insertion des jeunes sur le marché de l’emploi et soutien à l’apprentissage et l’alternance [AAP FSE]
Deux appels à projets FSE ont été lancés le 2 novembre par la DREETS ... Lire la suite
02/11/2022 - Martinique : labels environnement [Webinaire, le 10 novembre]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Martinique organise, le 10 novembre, dans le cadre de ses ... Lire la suite
28/10/2022 - Foncier économique et sobriété foncière [Intercommunalités de France]
Un focus économique d’Intercommunalités de France sur le foncier économique dresse un ... Lire la suite
26/10/2022 - Nouvelle-Aquitaine : mois de la transmission-reprise 2022
La 5ème édition du mois de la transmission-reprise en Nouvelle-Aquitaine se déroulera durant ... Lire la suite
26/10/2022 - Union européenne : refonte de la législation relative aux matériaux en contact avec les denrées alimentaires [Consultation]
La Commission européenne a lancé le 5 octobre une consultation auprès des opérateurs ... Lire la suite
25/10/2022 - [Ukraine] Hauts-de-France : cellule d'urgence crise / énergie
La Chambre de métiers et de l'artisanat et la CCI Hauts de France, la Région, les services de l'Etat ... Lire la suite
25/10/2022 - Ain : amélioration des parcours d'insertion [AAP FSE]
Un appel à projets a été lancé le 20 octobre par le Département de l'Ain, dans ... Lire la suite
25/10/2022 - Normandie : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite