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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
12/12/2022 - Union européenne : financement du projet BUS 2 [Programme LIFE]
La Commission européenne a annoncé, le 23 novembre, le financement de 168 nouveaux projets dans toute ... Lire la suite
12/12/2022 - Dispositifs partenariaux d’aménagement du territoire entre l’État et les collectivités [Point d'étape]
Lors du conseil des ministres du 23 novembre, un point d’étape sur les dispositifs partenariaux ... Lire la suite
09/12/2022 - Centre - Val de Loire : les Rendez-vous de l'environnement, spécial Artisanat [Webinaire, le 14 décembre]
Dans le cadre de ses Rendez-vous de l'environnement, spécial Artisanat, la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
07/12/2022 - [Ukraine] Crise énergétique : liste des points de contact pour accompagner les entreprises
Le ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique ... Lire la suite
07/12/2022 - Nouvelle-Aquitaine : aides pour la mobilité des apprentis [Bagages]
La Région Nouvelle-Aquitaine propose, dans le cadre du dispositif Bagages, des aides aux apprentis pour : ... Lire la suite
07/12/2022 - Charente : les enjeux de la transmission-reprise [Replay émission]
Dans le cadre du Mois de la transmission en Nouvelle-Aquitaine, la Chambre de métiers et de l'artisanat de ... Lire la suite
06/12/2022 - [Covid-19] Travail frontalier et transfrontalier en télétravail : prorogation de la période transitoire en matière de sécurité sociale
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, un accord amiable avec les Etats membres de l'Union ... Lire la suite
05/12/2022 - La Réunion : données 2021 sur l'artisanat et la transformation digitale du secteur
L'édition 2021 du Tableau Economique de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat de La ... Lire la suite
02/12/2022 - Planification écologique : avancée des chantiers
Lors du Conseil des ministres du 10 novembre, la Première ministre a présenté une ... Lire la suite
01/12/2022 - L'entrepreneuriat à vélo en milieu rural et peu dense [Programme V-Logistique]
Le programme V-Logistique est un programme CEE (Certificats d'Economies d'Energie), créé lors de ... Lire la suite