Entretien et réparation automobile
- Développement durable
- Emploi - Formation
- Hygiène - Qualité
- Initiatives
- Marché
- Politiques publiques
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
21/12/2018 - Contrôle technique des véhicules diesel légers [Arrêté]
Un arrêté paru au Journal Officiel du 21 décembre 2018, reporte pour une durée de six ... Lire la suite
26/11/2018 - Les énergies renouvelables en France en 2017 : suivi des objectifs de la directive 2009/28/CE
La directive 2009/28/CE relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à ... Lire la suite
12/10/2018 - Entretien et réparation automobile : pièces issues de l'économie circulaire [Arrêté]
Un arrêté relatif à l'information du consommateur sur les prix et les conditions de vente des ... Lire la suite
13/08/2018 - Contrôle technique des véhicules routiers lourds [Arrêté]
Un arrêté relatif au contrôle technique des véhicules lourds est paru au Journal officiel ... Lire la suite
30/07/2018 - Contrôle technique des véhicules légers [Arrêté]
Un arrêté publié au Journal Officiel du 28 juillet "prévoit l'impression d'informations ... Lire la suite
16/05/2018 - Contrôle technique routier des véhicules lourds [Arrêtés]
Un arrêté publié au Journal officiel du 10 juin 2017 transpose en droit français la ... Lire la suite
08/03/2018 - FEEBAT et Advenir : reconduction des programmes dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie [Arrêté]
L'arrêté portant reconduction, jusqu'au 31 décembre 2020, des programmes FEEBAT (Formation aux ... Lire la suite
04/01/2018 - Acquisition ou location de véhicules peu polluants [Décret et Arrêté] aides-entreprises.fr
19/10/2017 - Mise en oeuvre du contrôle technique des véhicules lourds [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des ... Lire la suite
18/09/2017 - Mise en place et organisation du contrôle technique des véhicules légers [Arrêté]
Un arrêté relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des ... Lire la suite