Entretien et réparation automobile
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Actualités
03/09/2021 - Automobile : ouverture progressive à la concurrence des pièces détachées visibles
La loi portant lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face ... Lire la suite
26/07/2021 - Aides à l'acquisition ou à la location de véhicules peu polluants [Décret] aides-entreprises.fr
19/07/2021 - Tri des déchets de papier, de métal, de plastique, de verre, de textiles, de bois, de fraction minérale et de plâtre [Décret]
Un décret relatif au tri des déchets de papier, de métal, de plastique, de verre, de textiles, ... Lire la suite
16/07/2021 - Pacte vert pour l'Europe
Le 14 juillet, la Commission européenne a adopté une série de propositions visant à ... Lire la suite
08/07/2021 - Grenoble Alpes Métropole : aide à l'acquisition d'un véhicule moins polluant aides-entreprises.fr
11/06/2021 - Aménagement des véhicules automobiles [Arrêtés]
Quatre arrêtés concernant les entreprises de construction et d'aménagement de véhicules ... Lire la suite
10/06/2021 - Union européenne : évaluation du REC applicable au secteur automobile
La Commission européenne a publié, le 28 mai, le rapport d'évaluation et le document de ... Lire la suite
02/06/2021 - [Covid-19] Gestion de la sortie de crise sanitaire : mesures [Décret et arrêté]
Un décret et un arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales ... Lire la suite
07/05/2021 - Exposition à des agents chimiques et des substances cancérogènes [Arrêtés]
La directive (UE) 2019/130 du Parlement européen et du Conseil du 16 janvier 2019 portant modification de ... Lire la suite
05/05/2021 - Stratégie d’accélération pour les produits biosourcés et les carburants durables : consultation jusqu'au 14 mai
La stratégie d’accélération pour les produits biosourcés et les carburants ... Lire la suite