1. Veille Artisanat
  2. Bâtiment
  3. Politiques publiques
  4. Actualités

Veille Artisanat

Un service du réseau des CMA pour mieux comprendre les enjeux du secteur de l’artisanat au quotidien

Rester informé
Alerte quotidienne
Alerte hebdomadaire
Base documentaire
Flux RSS

Bâtiment

  • Bâti ancien
  • Développement durable
  • Données économiques
  • Emploi - Formation
  • Evolution des marchés
  • Initiatives
  • Innovation
  • Matériaux biosourcés
  • Politiques publiques
  • Qualification - Certification
  • Santé et sécurité
  • Réglementation
  • Outils pratiques

Actualités

21/09/2020 -  Nouvelle-Calédonie : adoption des textes précisant l'application de la réforme de la construction

La réforme de la construction en Nouvelle-Calédonie est entrée en vigueur le 1er juillet. ... Lire la suite

17/09/2020 -  France Relance : les fédérations du BTP doivent formuler des propositions d'engagement

Le 14 septembre, les fédérations professionnelles du BTP ont été reçues par ... Lire la suite

14/09/2020 -  France Relance : appels à projets pour la rénovation énergétique des bâtiments publics de l’Etat [AAP]

A l'occasion d'un déplacement dans le Puy-de-Dôme le 7 septembre, Frédérique Vidal, ... Lire la suite

27/08/2020 - 
Travaux réalisés dans les logements : quel taux réduit de TVA ?

Depuis le 1er janvier 2014, selon la nature des travaux réalisés dans les logements achevés ... Lire la suite

04/08/2020 -  Programme SARE : 1er bilan de son déploiement

Le comité d'orientation [*] du programme national du "Service d'Accompagnement pour la Rénovation ... Lire la suite

04/08/2020 -  CPE : contrats de performance énergétique [Arrêté]

Un arrêté relatif aux contrats de performance énergétique (CPE) est paru au Journal ... Lire la suite

03/08/2020 -  Contrôle des chaudières [Arrêté]

Un arrêté relatif au contrôle des chaudières est paru le 31 juillet. Il met à jour ... Lire la suite

30/07/2020 -  Travail détaché et lutte contre la concurrence déloyale [Décret, Arrêté]

Un décret relatif aux travailleurs détachés et à la lutte contre la concurrence ... Lire la suite

30/07/2020 -  Inspection et entretien des chaudières, des systèmes de chauffage, des systèmes de climatisation [Décret]

Un décret relatif à l'inspection et à l'entretien des chaudières, des systèmes ... Lire la suite

29/07/2020 -  Conseil de défense écologique : les 1ères mesures issues des propositions de la CCC arrêtées

Les premières mesures, issues des propositions présentées lors de la Convention Citoyenne pour ... Lire la suite

  • <
  • ...
  • 36
  • 37
  • 38
  • 39
  • 40
  • ...

En région

Région:
Documents clés

Gardons le contact

  • Qui sommes-nous ?
  • Nous contacter
  • Mentions légales
  • Politique de protection des données
  • Gérer les cookies
© 2022 CMA France. Tous droits réservés
Panneau de gestion des cookies

Les fonctionnalités de ce site listées ci-dessous s'appuient sur des services proposés par des tiers. Si vous donnez votre accord (consentement), ces tiers déposeront des cookies qui vous permettront de visualiser directement sur entreprendre.artisanat.fr du contenu hébergé par ces tiers ou de partager nos contenus.
Via ces cookies, ces tiers collecteront et utiliseront vos données de navigation pour des finalités qui leur sont propres, conformément à leur politique de confidentialité.
Cette page vous permet de donner ou de retirer votre consentement, soit globalement soit finalité par finalité. En savoir plus

Nécessaire au fonctionnement du site

Les services de mesure d'audience permettent de générer des statistiques de fréquentation utiles à l'amélioration du site. (Google Analytics)

Les cookies déposés via les services de partage de vidéo ont pour finalité de permettre à l'utilisateur de visionner directement sur le site le contenu multimédia. (YouTube)

Tout accepter
Tout refuser
Enregistrer ma sélection