Bâtiment
28/11/2022 - Bordeaux Métropole : Parcours Environnement
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Gironde et Bordeaux Métropole ont mis en place un Parcours Environnement, jalonné de plusieurs rencontres à destination des ... Lire la suite
24/11/2022 - Rénovation énergétique des bâtiments : conditions de mise en œuvre de la politique [Cour des comptes]
Un référé de la Cour des comptes du 22 juillet 2022, publié le 28 octobre 2022, porte sur les conditions de mise en œuvre de la politique publique de ... Lire la suite
24/11/2022 - [SERD 2022] Gestion des déchets dans l'artisanat et les TPE [Bibliographie]
Le service Veille Artisanat de CMA France propose une sélection de données clés et de travaux (postérieurs à 2018) sur la gestion des déchets dans ... Lire la suite
23/11/2022 - MaPrimeRénov' : prime de transition énergétique [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 23 novembre, "précise le décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020 modifié relatif à la prime de transition ... Lire la suite
21/11/2022 - Filière REP PMCB : agrément des éco-organismes Valobat et Valdelia [Arrêtés]
Les arrêtés portant agrément, jusqu'au 31 décembre 2027, de Valobat et Valdelia en tant qu'éco-organismes de la filière REP du producteur de produits et ... Lire la suite
18/11/2022 - Rhône : ateliers de prévention des déchets, du 21 au 25 novembre [SERD]
Dans le cadre de la Semaine Européenne de Réduction des Déchets (SERD), la Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône organise, en partenariat avec l’Ademe, ... Lire la suite
18/11/2022 - Auvergne-Rhône-Alpes : accord-cadre régional entre l'Etat et les organisations professionnelles du BTP
L'État et les organisations professionnelles du BTP en Auvergne-Rhône-Alpes (FFB, CAPEB, FRTP, SCOP BTP AURA) ont signé, le 25 octobre, un accord cadre régional portant sur ... Lire la suite
03/11/2022 - Tarn-et-Garonne : rénovation énergétique [Atelier BTP, le 10 novembre]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Tarn-et-Garonne et la Communauté de communes des Deux Rives organisent, le 10 novembre à Valence d'Agen, un atelier BTP sur le thème ... Lire la suite
03/11/2022 - MaPrimeRénov' : modification des critères techniques [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 30 octobre, "précise les critères techniques MaPrimeRénov' relatifs aux équipements de production de chauffage et de ... Lire la suite
02/11/2022 - Filière REP PMCB : agrément des éco-organismes Ecominero et Eco-mobilier [Arrêtés]
Les arrêtés portant agrément, jusqu'au 31 décembre 2027, des sociétés Ecominero et Eco-mobilier en tant qu'éco-organismes de la filière REP du ... Lire la suite