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546 résultats pour la recherche "Réglementation"
12/10/2015 - CNISAM : Un guide en ligne sur la domotique
Le CNISAM, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises dédié à la ... Lire la suite
09/10/2015 - Réglementation des tarifs des courses de taxi [décret]
Un décret relatif aux tarifs des courses de taxi est paru au Journal Officiel du 9 octobre 2015.Il ... Lire la suite
16/09/2015 - Charente-Maritime : Forum de la création d'entreprise le 1er octobre
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Charente-Maritime est partenaire du Forum de la création ... Lire la suite
26/08/2015 - D'ici 3 ans, le marché de l'économie collaborative pourrait peser 100 Mds de dollars
Selon une étude menée par Monitor Deloitte, sur l'économie "on-demand" (ou collaborative), ce ... Lire la suite
25/08/2015 - Panorama des secteurs du réemploi, de la réparation et de la réutilisation
L'ADEME a actualisé l'édition 2013 de la brochure dédiée à l'organisation, la ... Lire la suite
20/08/2015 - Gestion des déchets de pneumatiques [décret]
Un décret modifiant la réglementation relative à la gestion des déchets de pneumatiques ... Lire la suite
20/08/2015 - La DGCCRF fait le point sur la réglementation relative au snacking
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes a ... Lire la suite
21/07/2015 - Simplifier les règles de la construction et développer l’innovation : priorité du plan d'actions pour la relance de la construction du Gouvernement
Un plan d'actions pour la relance de la construction a été présenté au cours du Conseil ... Lire la suite
17/07/2015 - La DGCCRF fait le point sur la réglementation relative au bronzage en institut de beauté
La DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des ... Lire la suite
15/07/2015 - Poissonneries artisanales : enquête sur les attentes des consommateurs en matière d'étiquetage
L'Union nationale de la poissonnerie française - UNPF a mené entre le 1er et le 30 mars 2015 une ... Lire la suite