Rechercher
561 résultats pour la recherche "Réglementation"
24/01/2024 - Bourgogne-Franche-Comté : porteurs de projet alimentaire [Webinaires 2024]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Bourgogne-Franche-Comté organise mensuellement des ... Lire la suite
11/01/2024 - Accessibilité : attestations de respect de la réglementation [Arrêté]
Un arrêté relatif aux attestations de respect de la réglementation d'accessibilité dans ... Lire la suite
09/01/2024 - Vente sur les marchés : nouveau règlement
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), la ... Lire la suite
05/01/2024 - Contrôle technique des véhicules légers, utilitaires légers et lourds [Arrêtés]
Deux arrêtés, parus au Journal Officiel du 29 décembre, modifient certaines dispositions ... Lire la suite
21/12/2023 - Avenir de l'automobile dans un contexte économique tendu et de durcissement des réglementations [Observatoire Cetelem de l'automobile]
L'Observatoire Cetelem de l'automobile publie l'édition 2024 de son étude sur l'automobile ... Lire la suite
20/12/2023 - Difficultés de recrutement, rémunération, mesures sociales en débat [Enquête CPME]
Les résultats d'une enquête menée par la CPME du 26 octobre au 20 novembre auprès de 1 ... Lire la suite
20/12/2023 - Brasseries et micro-brasseries : taux important d'anomalies [DGCCRF]
La DGCCRF - Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des ... Lire la suite
28/11/2023 - Entretien et réparation automobile : développement de l’usage de la PIEC [Baromètre Mobilians GIPA]
En partenariat avec le GIPA, Mobilians a mis en place un baromètre sur le développement de l'usage de ... Lire la suite
02/11/2023 - Transition écologique : répondre aux besoins en compétences [Valorisation de la recherche - Dares]
Le projet de recherche C>Terre est conduit par le Céreq et est soutenu par un financement du PIC (Plan ... Lire la suite
30/10/2023 - Artisans du BTP : les besoins en matière de santé et sécurité au travail [Enquête IRIS-ST]
Réalisée par l'IRIS-ST, l'expert santé sécurité by CAPEB & CNATP, en ... Lire la suite