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543 résultats pour la recherche "Réglementation"
30/01/2024 - Maine-et-Loire : ateliers numériques, programmation 2024
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Maine-et-Loire organise des ateliers numériques en 2024 ... Lire la suite
24/01/2024 - Dioxyde de titane : reconduction en 2024 de l'interdiction dans les denrées alimentaires [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal Officiel du 31 décembre, reconduit pour 2024 la mesure de suspension ... Lire la suite
24/01/2024 - Bourgogne-Franche-Comté : porteurs de projet alimentaire [Webinaires 2024]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Bourgogne-Franche-Comté organise mensuellement des ... Lire la suite
11/01/2024 - Accessibilité : attestations de respect de la réglementation [Arrêté]
Un arrêté relatif aux attestations de respect de la réglementation d'accessibilité dans ... Lire la suite
09/01/2024 - Vente sur les marchés : nouveau règlement
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), la ... Lire la suite
05/01/2024 - Contrôle technique des véhicules légers, utilitaires légers et lourds [Arrêtés]
Deux arrêtés, parus au Journal Officiel du 29 décembre, modifient certaines dispositions ... Lire la suite
21/12/2023 - Avenir de l'automobile dans un contexte économique tendu et de durcissement des réglementations [Observatoire Cetelem de l'automobile]
L'Observatoire Cetelem de l'automobile publie l'édition 2024 de son étude sur l'automobile ... Lire la suite
20/12/2023 - Difficultés de recrutement, rémunération, mesures sociales en débat [Enquête CPME]
Les résultats d'une enquête menée par la CPME du 26 octobre au 20 novembre auprès de 1 ... Lire la suite
20/12/2023 - Brasseries et micro-brasseries : taux important d'anomalies [DGCCRF]
La DGCCRF - Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des ... Lire la suite
28/11/2023 - Entretien et réparation automobile : développement de l’usage de la PIEC [Baromètre Mobilians GIPA]
En partenariat avec le GIPA, Mobilians a mis en place un baromètre sur le développement de l'usage de ... Lire la suite