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546 résultats pour la recherche "Réglementation"
01/07/2023 - Filières à REP [Site ADEME]
L'Ademe propose un site dédié aux filières à Responsabilité Elargie du ... Lire la suite
29/06/2023 - Creuse : gestion des biodéchets des métiers de bouche [Atelier, 3 juillet]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Creuse organise le 3 juillet un atelier consacré ... Lire la suite
28/06/2023 - Se lancer dans la bière craft - Brasserie artisanale ou microbrasserie [Dossier Projecteurs]
Les dossiers Projecteurs de Bpifrance Création constituent pour les porteurs de projets entrepreneuriaux un ... Lire la suite
14/06/2023 - Allégations environnementales [Guide]
Le Conseil National de la Consommation a remis à la ministre déléguée chargée ... Lire la suite
12/06/2023 - Devenir coiffeur en salon ou à domicile [Dossier Projecteurs]
Les dossiers Projecteurs de Bpifrance Création constituent pour les porteurs de projets entrepreneuriaux un ... Lire la suite
08/06/2023 - Coiffure : transition écologique des métiers [Guide UNEC]
L'Union national des entreprises de coiffure (UNEC) a réalisé un guide pour la transition ... Lire la suite
11/04/2023 - Reprendre ou ouvrir un garage. Devenir mécanicien réparateur automobile [Dossier Projecteurs Bpifrance Création]
Bpifrance Création a publié un dossier Projecteurs consacré à la création ou la ... Lire la suite
30/03/2023 - Contrat stratégique de filière Mode et luxe 2023-2027
Le 29 mars, la ministre de la culture et le ministre délégué chargé de ... Lire la suite
29/03/2023 - RT2012, RE2020, RT Existant : processus d'instruction des demandes d'autorisation de solutions techniques dérogatoires [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal Officiel du 29 mars, organise le processus d'instruction des demandes ... Lire la suite
16/03/2023 - Pratiques des plateformes proposant des services de travaux à domicile [DGCCRF]
Une enquête relative aux pratiques des plateformes proposant des services de travaux à domicile en ... Lire la suite