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540 résultats pour la recherche "Réglementation"
11/04/2023 - Reprendre ou ouvrir un garage. Devenir mécanicien réparateur automobile [Dossier Projecteurs Bpifrance Création]
Bpifrance Création a publié un dossier Projecteurs consacré à la création ou la ... Lire la suite
30/03/2023 - Contrat stratégique de filière Mode et luxe 2023-2027
Le 29 mars, la ministre de la culture et le ministre délégué chargé de ... Lire la suite
29/03/2023 - RT2012, RE2020, RT Existant : processus d'instruction des demandes d'autorisation de solutions techniques dérogatoires [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal Officiel du 29 mars, organise le processus d'instruction des demandes ... Lire la suite
16/03/2023 - Pratiques des plateformes proposant des services de travaux à domicile [DGCCRF]
Une enquête relative aux pratiques des plateformes proposant des services de travaux à domicile en ... Lire la suite
15/03/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : tri à la source des déchets alimentaires [Webinaire, le 20 mars]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Auvergne-Rhône-Alpes organise le 20 mars un webinaire sur le ... Lire la suite
06/03/2023 - Contrôle technique VL et PL [Bilan 2022 Utac-OTC]
Le bilan 2022 de l'Utac-OTC du contrôle technique des véhicules légers (VL) et des ... Lire la suite
24/02/2023 - Nantes Métropole et Ville : pacte pour une logistique urbaine
Les élus de Nantes Métropole et Ville ont voté, le 7 octobre 2022, un "pacte pour une ... Lire la suite
03/02/2023 - Bourgogne-Franche-Comté : matériaux biosourcés [POL'EN]
POL'EN, la revue technique et thématique du Pôle Energie Bourgogne - Franche-Comté consacre son ... Lire la suite
17/01/2023 - Artisanat du bâtiment : activité, innovation et pratiques professionnelles [Baromètre 2022 CAPEB - BatiActu]
Les résultats du baromètre 2022, réalisé par la CAPEB et BatiActu [*], sur ... Lire la suite
06/01/2023 - Nouvelle-Calédonie : évolution 2011-2021 du métier de taxi [Observatoire de l'artisanat]
L'Observatoire de l'artisanat de la CMA de Nouvelle-Calédonie, après avoir rappelé la ... Lire la suite