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1032 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
03/08/2016 - EPARECA : Contrat d’Objectifs et de Performance 2016 - 2020
Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat Durable, Martine Pinville, Secrétaire d'Etat au ... Lire la suite
27/07/2016 - Réparation et mécanique générale : fiche pratique sur le respect de l'environnement [mise à jour]
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat du Limousin a mis à jour sa fiche pratique, ... Lire la suite
27/07/2016 - Scieurs, travail du bois : fiche pratique sur le respect de l'environnement [mise à jour]
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat du Limousin a mis à jour sa fiche pratique ... Lire la suite
25/07/2016 - Programme National pour l'Alimentation (PNA): un nouvel appel à projets en septembre
Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a annoncé le lancement en ... Lire la suite
18/07/2016 - Creuse : une boutique éphémère pour l'été
La municipalité de Guéret, avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de la Creuse, a ... Lire la suite
11/07/2016 - Guide INBP sur le sans gluten et sans lactose
L'INBP, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises de la boulangerie-pâtisserie, a ... Lire la suite
08/07/2016 - La loi sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine est parue
La loi sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine a été publiée ... Lire la suite
07/07/2016 - DGE : rapport d'activité 2015 - Perspectives 2016
La Direction Générale des Entreprises vient de publier son rapport d'activités 2015. Les ... Lire la suite
30/06/2016 - Usagers, usages et impacts des VTC [Etude Ademe]
Une étude de l'Ademe fournit des données inédites sur les usagers, usages et impacts des VTC ... Lire la suite
28/06/2016 - Etiquetage des denrées alimentaires : la DGCCRf fait le point
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ... Lire la suite