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1080 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
28/06/2017 - Aménagement et adaptation de l'habitat pour les personnes âgées et/ou handicapées [Fiche technique CNISAM]
Le CNISAM, pôle d'innovation pour l'artisanat (PIA) dédié à la silver économie et ... Lire la suite
22/06/2017 - Usage de produits phytosanitaires : se préparer à la nouvelle réglementation
La loi Labbé (Loi n° 2014-110 du 6 février 2014) pose l'interdiction de la mise sur le ... Lire la suite
21/06/2017 - Les politiques d'aménagement du territoire : rapport d'information au Sénat
Les sénateurs Hervé Maurey et Louis-Jean de Nicolaÿ ont présenté le 1er juin, au ... Lire la suite
20/06/2017 - Examens communs des taxis et VTC
Les premières sessions d'examens pour devenir chauffeur de taxi ou de véhicule de transport avec ... Lire la suite
19/06/2017 - Face aux démarchages abusifs, le CTMP fait le point sur les obligations de formation HACCP
Face aux démarchages abusifs dont font l'objet de nombreux artisans, le CTMP a rédigé une ... Lire la suite
16/06/2017 - L'UNPF fait le point sur les fluides frigorigènes pour les poissonniers
Certains fluides frigorigènes (CFC, HCFC, HFC) couramment utilisés dans les métiers de ... Lire la suite
08/06/2017 - Drôme : soirée d'information sur le numérique le 13 juin à Romans sur Isère
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Drôme organise une soirée d'information le 13 ... Lire la suite
07/06/2017 - Le Ceproc fait le point sur le fumage
Le Ceproc, pôle d'innovation pour l'artisanat de la charcuterie, fait le point sur le fumage de la viande. ... Lire la suite
07/06/2017 - Portrait du secteur du contrôle technique : données Observatoire Anfa
En 2014, le secteur du contrôle technique automobile est composé de 4 875 entreprises rassemblant 6 ... Lire la suite
29/05/2017 - Attributions de la ministre chargée des transports [Décret]
Le décret relatif aux attributions de la ministre des transports est paru au Journal officiel du 25 mai.Il ... Lire la suite