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1032 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
05/04/2016 - Premiers résultats du volet Entreprises du dispositif Defis
Le dispositif d'enquêtes sur les formations et itinéraires des salariés (Defis), ... Lire la suite
23/03/2016 - Livraison traiteur : des conseils pour choisir son équipement
La livraison de produits traiteur doit être effectuée en respectant des températures ... Lire la suite
18/03/2016 - La dimension locale et régionale de l'économie du partage : avis du Comité européen des régions
Le Comité européen des régions a adopté le 5 décembre 2015 un avis sur la ... Lire la suite
15/03/2016 - Accessibilité des ERP et IOP de 5ème catégorie [Fiche technique CNISAM]
Une fiche technique, réalisée par le CNISAM, renseigne sur la réglementation relative à ... Lire la suite
14/03/2016 - Simplification du droit commercial [décret]
Un décret relatif à la simplification de formalités en matière de droit commercial est ... Lire la suite
08/03/2016 - Economie circulaire : web-conférences de l'AFNOR
Le groupe AFNOR organise au 1er semestre 2016 une série de web-conférences destinées à ... Lire la suite
24/02/2016 - Nouvelle-Calédonie : évolution de la réglementation pour le maquillage permanent
Le Congrès a adopté le 7 janvier 2016 une nouvelle réglementation sur la pratique du tatouage, ... Lire la suite
23/02/2016 - Enjeux et propositions de l'artisanat en Auvergne-Rhône-Alpes
La fusion des CRMA Auvergne et Rhône-Alpes a créé au 1er février la Chambre ... Lire la suite
16/02/2016 - Sécurisation des parcours d'apprentis : rapport de l'IGAS, l'IGAENR et l'IGEN
Dans le cadre du plan de relance de l'apprentissage présenté par le Gouvernement en juillet 2014, ... Lire la suite
08/02/2016 - Programmation des contrats uniques d'insertion et des emplois d'avenir au 1er semestre 2016
Une circulaire ministérielle fixe la programmation des contrats uniques d'insertion (CUI-CAE, CUI-CIE) et ... Lire la suite