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1098 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
28/05/2019 - Grand Est : Accompagnement des mutations économiques & développement de l’emploi [AAP]
La Direccte Grand Est a lancé un appel à projets "Accompagnement des mutations économiques ... Lire la suite
22/05/2019 - Pays-de-la-Loire : Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi [AAP]
La Direccte Pays-de-la-Loire a lancé un appel à projets "Accompagnement des mutations ... Lire la suite
15/05/2019 - Emplois francs : guide pratique
Le ministère du Travail propose un guide pratique sur le dispositif des emplois francs qui consiste en "une ... Lire la suite
10/05/2019 - Elections européennes : les priorités de l'artisanat [Livre blanc]
A l'approche des élections européennes, CMA France défend "5 principes pour mener demain une ... Lire la suite
25/04/2019 - Plan de rénovation énergétique des bâtiments [CLER]
Lors d'une conférence de presse organisée le 16 avril en marge du 7e Forum de ... Lire la suite
24/04/2019 - Union européenne : mise en oeuvre de l'union de l'énergie [4ème rapport]
La Commission européenne fait le point sur la mise en oeuvre de l'Union de l'énergie dans son ... Lire la suite
18/04/2019 - Hauts de France : convention CMA-Métropole Européenne de Lille
Lors du Conseil Métropolitain du 11 avril 2019, les élus de la Métropole Européenne de ... Lire la suite
12/04/2019 - Révision du règlement européen sur la sécurité générale des véhicules à moteur
L'accord politique provisoire auquel sont parvenus, le 26 mars, le Parlement européen, le Conseil et la ... Lire la suite
08/04/2019 - Rapport 2018 de l'Observatoire national de la politique de la ville
L'Observatoire national de la politique de la ville a publié son rapport 2018 sur la mise en oeuvre de la ... Lire la suite
08/04/2019 - Présentation de la charte ENGAGÉ POUR FAIRE
La charte d'engagement, ENGAGÉ POUR FAIRE, relative à l'utilisation de la signature commune de la ... Lire la suite