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1112 résultats pour la recherche "Forme juridique"
22/01/2021 - Paris : 49 253 entreprises artisanales au 1er janvier 2021
Au 1er janvier 2021, 49 253 entreprises artisanales parisiennes sont inscrites au Répertoire des ... Lire la suite
20/01/2021 - Tarn-et-Garonne : Ateliers création-reprise d'entreprise artisanale délocalisés
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn-et-Garonne organise régulièrement, en ... Lire la suite
18/01/2021 - Centre-Val-de-Loire : marque alimentaire régionale "© du Centre"
Le 8 décembre 2020, la Région Centre-Val-de-Loire a lancé officiellement, en présence ... Lire la suite
12/01/2021 - Territoire de Belfort : Ateliers Transmission Reprise
La Chambre de métiers et de l'artisanat délégation Territoire de Belfort (90) organise le 28 ... Lire la suite
11/01/2021 - Eco-PTZ, catégories RGE et MaPrimeRenov [Arrêtés]
Les arrêtés portant d'une part modification de l'arrêté du 30 mars 2009 relatif aux ... Lire la suite
08/01/2021 - Responsabilité élargie des producteurs - REP [Décret, Arrêté]
Un décret portant diverses dispositions d'adaptation relatives à la responsabilité ... Lire la suite
06/01/2021 - Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 24 aout 2020 fixant les niveaux de prise en charge des ... Lire la suite
14/12/2020 - Majoration du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage pour les apprentis reconnus travailleurs handicapés [Arrêté]
Un arrêté fixant les modalités de majoration du niveau de prise en charge des contrats ... Lire la suite
10/12/2020 - Bilan Formation-Emploi de l'Insee - Edition 2020
L'Insee publie des chiffres sur les relations entre le système de formation et l'emploi - sous forme de ... Lire la suite
08/12/2020 - Centre-Val de Loire : données 2019 sur l'artisanat local [Infographies]
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la Chambre régionale des métiers et de ... Lire la suite