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1070 résultats pour la recherche "Forme juridique"
05/06/2020 - [Covid-19] Nouveaux comportements alimentaires induits par la crise
Les habitudes de consommation et les comportements alimentaires des Français ont été ... Lire la suite
03/06/2020 - Droit social applicable aux travailleurs des plateformes [Rapport d'information]
Le 20 mai 2020, la mission d'information sur les travailleurs indépendants économiquement ... Lire la suite
03/06/2020 - Notoriété du Nutri-Score [Enquête Crédoc]
D'après les résultats de l'enquête du Crédoc, le Nutri-Score, logo nutritionnel non ... Lire la suite
28/05/2020 - [Covid-19] Acteur BTP engagé [Label]
AFNOR Certification et APAVE Certification ont développée un label spécifique pour le secteur ... Lire la suite
26/05/2020 - [Covid-19] Axes de travail du Conseil National de l’Industrie
A l'occasion d'une réunion en visioconférence du comité exécutif du Conseil national de ... Lire la suite
18/05/2020 - Recours aux matériaux biosourcés dans la commande publique [Guide]
Un guide réalisé par le bureau d'études Nomadéis, pour le Ministère de la ... Lire la suite
14/05/2020 - [Covid-19] Rhône : préparer la reprise [Guides pratiques]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône a préparé trois guides pratiques ... Lire la suite
07/05/2020 - Données statistiques sur l'emploi et les revenus des indépendants [INSEE Références]
L'INSEE publie des données statistiques sur l'emploi, les revenus et le patrimoine des indépendants ... Lire la suite
06/05/2020 - [Covid-19] Activité partielle : salariés vulnérables [Décret]
Un décret définissant les critères permettant d'identifier les salariés ... Lire la suite
05/05/2020 - Alsace : guide de la création-reprise d'entreprise artisanale
Le guide édité par la Chambre de métiers et de l'artisanat d'Alsace est destiné aux ... Lire la suite