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3658 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
19/05/2025 - Convention-type entre les taxis et les organismes locaux d'assurance maladie : convention-cadre nationale [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 18 mai, porte approbation de la convention-cadre nationale ... Lire la suite
19/05/2025 - Poissonnerie : usages de l'eau [Enquête en cours]
Le pôle de compétitivité Aquimer, dédié au secteur des produits aquatiques, ... Lire la suite
16/05/2025 - Nouvelle-Aquitaine : la mixité dans les métiers du BTP [Etude CERC]
La CERC (Cellule économique régionale de la construction) Nouvelle-Aquitaine a mené, entre le ... Lire la suite
16/05/2025 - Normandie : accompagner les jeunes vers l'apprentissage [Convention CMA-ARML]
Dans le cadre de la convention nationale renouvelée en 2023 entre CMA France et l'Union nationale des ... Lire la suite
14/05/2025 - JOP 2024 : ouverture des demandes d'indemnisation des dommages
Comme annoncé en juin dernier, une commission nationale a été mise en place pour indemniser ... Lire la suite
14/05/2025 - Nouvelle-Aquitaine : les déchets du bâtiment et la REP PMCB [Webinaires, mai - novembre]
La CMA Nouvelle-Aquitaine Gironde et Bordeaux Métropole organisent, entre mai et novembre, un webinaire sur ... Lire la suite
14/05/2025 - Rhône : Mondial de la Praline 2025 [Concours]
La 3ème édition du Mondial de la Praline est organisée à Marcy-l'Etoile en septembre ... Lire la suite
14/05/2025 - Haute-Garonne : lancement du label Eco-Défis [CMA - SICOVAL]
La CMA Haute-Garonne et le SICOVAL proposent aux artisans et commerçants du territoire de l'Agglo du Sud-Est ... Lire la suite
13/05/2025 - Auvergne-Rhône-Alpes : réduire la consommation d'eau des artisans [CMA et Agence de l'eau]
La CMA et l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée Corse ont lancé un programme ... Lire la suite
12/05/2025 - Guyane : favoriser la réussite des apprentis et des alternants [AAP FSE+]
La DEETS Guyane a lancé un appel à projets dans le cadre de l'objectif ... Lire la suite