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3829 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
28/11/2025 - Saint-Martin : promouvoir l'égalité d'accès aux études et la réussite [AAP FSE+]
La Direction des fonds européens et des politiques contractuelles de la Collectivité de ... Lire la suite
27/11/2025 - Santé mentale des apprentis [Kit ressources]
Le réseau des Carif-Oref propose un nouveau kit ressources sur la santé mentale des apprentis ... Lire la suite
26/11/2025 - Bourgogne - Franche-Comté : anticiper et accompagner les mutations économiques 2026-2027 [AAP FSE+]
La DREETS Bourgogne-Franche-Comté lance, à compter du 1er décembre, un appel à projets ... Lire la suite
25/11/2025 - Petites Villes de Demain : évaluation interne du programme [Rapport ANCT]
L'ANCT mène depuis 2024 une évaluation du programme Petites Villes de Demain (PVD), ... Lire la suite
25/11/2025 - Lot-et-Garonne : intégration sociale et employabilité des personnes vulnérables [AAP FSE+]
Le Conseil départemental du Lot-et-Garonne a lancé conjointement le 21 novembre deux AAP FSE + ... Lire la suite
25/11/2025 - Déchets alimentaires : 142 kg/habitant en France en 2023 [Données SDES]
Dans le cadre de la stratégie de l’Union européenne (UE) de lutte contre le gaspillage ... Lire la suite
24/11/2025 - Commerce dans les quartiers prioritaires en renouvellement urbain [Carnet thématique ANRU]
L'ANRU a élaboré un carnet thématique consacré au commerce dans les quartiers ... Lire la suite
20/11/2025 - Gard : Entreprendre dans l'artisanat, le 21 novembre
Dans le cadre du contrat de ville Vauvert Petite Camargue, la CMA du Gard organise le 21 novembre, avec le soutien ... Lire la suite
20/11/2025 - Expérimentation Made in local
Pour lutter contre la vacance commerciale et redynamiser les centres-villes, la Direction générale ... Lire la suite
19/11/2025 - REP déchets d'emballages : collecte, réemploi et recyclage [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 18 novembre, pose le cadre réglementaire nécessaire ... Lire la suite