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3829 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
10/12/2025 - Loiret : valorisation des produits locaux [PAT]
Dans le cadre du projet CAPITAL, Leader France a compilé, avec ses partenaires, des projets LEADER en lien ... Lire la suite
09/12/2025 - Santé au travail : 60 % des travailleurs indépendants et actifs en TPE sont hyperconnectés [Baromètre Occurrence AG2R La Mondiale]
Selon les résultats du Baromètre santé au travail 2025 réalisé par Occurrence ... Lire la suite
08/12/2025 - Union européenne : garantie pour les compétences [Appel à propositions]
La garantie pour les compétences est un nouveau programme, lancé le 27 novembre par la ... Lire la suite
05/12/2025 - Bourgogne-Franche-Comté : insertion sociale et professionnelle des jeunes 2026-2027 [AAP FSE+]
La DREETS Bourgogne-Franche-Comté lance, à compter du 8 décembre, un AAP dans le cadre de ... Lire la suite
05/12/2025 - Les systèmes constructifs non industrialisés - SCNI [Fiches techniques FFB]
Les savoir-faire écosourcés, également appelés systèmes constructifs non ... Lire la suite
03/12/2025 - Union européenne : nouveau système d'IG pour les produits artisanaux et industriels
Depuis le 1er décembre, l'Union européenne a ouvert, dans le cadre d'un nouveau système ... Lire la suite
03/12/2025 - Bretagne : développement économique de la filière terre crue [Etude Cellule Economique de Bretagne]
Une étude [*], réalisée par la Cellule Economique de Bretagne, pour la DREAL Bretagne, l'ADEME ... Lire la suite
03/12/2025 - Haute-Savoie : énergie solaire [Réunion d'information, le 11 décembre]
Dans le cadre de la convention signée avec le Grand Annecy et avec le soutien de l'ADEME, la CMA ... Lire la suite
01/12/2025 - Rhône : dispositif Objectif Réo
Dans le cadre du dispositif Objectif Réo [*] proposé par l'Université Jean Moulin Lyon 3, la ... Lire la suite
28/11/2025 - Simplification du droit de l'urbanisme et du logement [Loi]
La loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement dite "loi Huwart" est parue au Journal ... Lire la suite