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3706 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
23/01/2024 - Union européenne : politique de promotion des produits agroalimentaires, AGRIP [AAP 2024]
La Commission européenne a adopté, le 17 novembre 2023, le programme de travail 2024 relatif à ... Lire la suite
23/01/2024 - Hausse des factures d'électricité au 1er février 2024
Dans le cadre de la fin progressive du bouclier tarifaire en février 2025, le Gouvernement annonce la hausse ... Lire la suite
23/01/2024 - Bretagne : vendre facilement ses produits en ligne [Ateliers collectifs, les 31 janvier et 7 février]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Bretagne organise, dans le cadre du programme Tous En Ligne ... Lire la suite
19/01/2024 - Digitalisation de modules pédagogiques immersifs transverses [Guide]
Elaboré dans le cadre du plan de transformation et de digitalisation de la formation professionnelle ... Lire la suite
17/01/2024 - Découverte des métiers au collège [Convention-cadre Etat - Régions]
Le 18 octobre 2023, l'Etat et les Régions ont signé la convention-cadre relative à la ... Lire la suite
17/01/2024 - Guadeloupe : accompagnement des mutations économiques et formation des actifs [AAP FSE+]
La DEETS Guadeloupe a lancé un AAP FSE+ dans le cadre de l'objectif spécifique 3.G "Promouvoir ... Lire la suite
17/01/2024 - PIC : évaluation du dispositif, 5 ans après sa mise en oeuvre [4ème Rapport du comité scientifique]
Le comité scientifique d'évaluation du Plan d'investissement dans les compétences (PIC) fait ... Lire la suite
17/01/2024 - Manche : annuaire des producteurs locaux
Dans le cadre de son Projet alimentaire territorial (PAT) lancé en 2023 pour 3 ans, la communauté ... Lire la suite
16/01/2024 - Occitanie : contrat de filière bâtiment 2023-2028
Le Contrat de filière Bâtiment Occitanie 2023-2028 s'inscrit dans le cadre du Plan Habitat Durable ... Lire la suite
15/01/2024 - Concours national de production industrielle
Dans le cadre de l'édition 2023 de la Semaine de l'industrie, le ministre délégué ... Lire la suite