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3608 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
23/04/2024 - Nouvelle-Aquitaine : collectif des acteurs de la transmission d'entreprises
La Région Nouvelle-Aquitaine a lancé le 30 octobre 2023 le collectif des acteurs de la transmission ... Lire la suite
22/04/2024 - Nouvelle-Aquitaine : mobilité européenne [Joli Mois de l'Europe, mai 2024]
Dans le cadre de la 16ème édition du Joli mois de l'Europe en Nouvelle-Aquitaine en mai, la Chambre ... Lire la suite
22/04/2024 - Pompes à chaleur - PAC : plan d'action du Gouvernement
Un plan d'action pour produire en France un million de pompes à chaleur dès 2027 a été ... Lire la suite
22/04/2024 - Brevets européens : 23 % des demandes déposées par une petite entreprise [OEB]
D'après le Patent Index 2023 de l'Office européen des brevets (OEB), 199 275 demandes de brevets ont ... Lire la suite
19/04/2024 - Centre-Val de Loire : les Rendez-vous de l'environnement, spécial Artisanat [Webinaire, le 25 avril]
Dans le cadre de ses Rendez-vous de l'environnement, spécial Artisanat, la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
19/04/2024 - Transport sanitaire : réduire les difficultés de recrutement [Accord-cadre national]
Un accord-cadre national triennal a été signé, le 8 avril, à l'occasion de la ... Lire la suite
18/04/2024 - PACA : mobilité européenne et internationale des jeunes [AAP FSE+]
La DREETS PACA a lancé un appel à projets FSE+ en faveur de la mobilité européenne et ... Lire la suite
18/04/2024 - Expérimentation de voies réservées à certains véhicules [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 24 août 2020 relatif à ... Lire la suite
17/04/2024 - Petites Villes de Demain : point d'avancement au 1er janvier 2024
Le point d’avancement du dispositif Petites villes de demain (PVD) au 1er janvier 2024 souligne que plus ... Lire la suite
16/04/2024 - Normandie : développement de l'artisanat [Convention CMA /Métropole]
Le 15 mars, la Métropole Rouen Normandie et la Chambre de métiers et de l'artisanat de Normandie ont ... Lire la suite