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3704 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
08/08/2024 - Restauration rapide : bonnes pratiques d'hygiène [Guide]
Un avis de validation, par le ministre en charge de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, du ... Lire la suite
08/08/2024 - Charente : Mon centre-ville a un incroyable commerce [Etude - Concours, les 20-21 septembre]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Ville a un Incroyable Commerce" (MCVAIC), un concours de création ... Lire la suite
07/08/2024 - CPF : - 28 % des entrées en 2023 [Dares]
En 2023, on dénombre 1 335 900 entrées en formation dans le cadre du Compte personnel de formation ... Lire la suite
01/08/2024 - Corse : 2 145 salariés distincts détachés en 2023 [DREETS]
En 2023, 1 324 déclarations de détachement ont été effectuées et 2 145 ... Lire la suite
01/08/2024 - Soutien au déploiement des projets alimentaires territoriaux [Appel à candidatures]
Dans le cadre du volet agricole et alimentaire de la planification écologique France Nation Verte, le ... Lire la suite
31/07/2024 - Automobile : bilan 2022 [Rapport de branche des services de l'automobile]
Le bilan 2022 du rapport de branche des services de l'automobile, réalisé par l'Observatoire ... Lire la suite
31/07/2024 - Précarité des apprentis [Ateliers de bonnes pratiques Opco EP/CFA]
L'opérateur de compétences des entreprises de proximité - Opco EP - et les CFA ont mis en ... Lire la suite
30/07/2024 - Union européenne : données 2023 et 2024 sur les PME européennes [SME Performance review]
L'examen des performances des PME (SME performance review - SPR) est l'un des principaux outils utilisés par ... Lire la suite
29/07/2024 - Véhicule électrique : données 2023 [Baromètre - ANFA]
Le baromètre du véhicule électrique (VE), créé par l'Observatoire des ... Lire la suite
22/07/2024 - CEE : modifications de programmes [Arrêté]
Un arrêté portant modification de programmes dans le cadre du dispositif des certificats ... Lire la suite