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3611 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
01/03/2011 - Simulateur EIRL
Le Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables propose sur son site un "Simulateur EIRL" qui permet ... Lire la suite
24/02/2011 - Bilan des mesures mises en oeuvre dans le cadre du SBA
Les actions définies depuis 2008 dans le cadre du "Small Business Act" afin d'alléger les charges ... Lire la suite
21/02/2011 - Livre vert sur les financements européens de la recherche, du développement et de l'innovation
Le Livre vert publié par la Commission européenne souligne que les moyens de financement de l'Union ... Lire la suite
21/02/2011 - Un Réseau Régional d'Innovation pour soutenir l'innovation en Languedoc-Roussillon
Le Réseau Régional d'Innovation (RRI), mis en place dans le cadre de la Stratégie ... Lire la suite
02/02/2011 - Correspondants départementaux des PME
M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, des PME, du ... Lire la suite
31/01/2011 - Mesures de simplification pour le 7ème programme-cadre de recherche
La Commission européenne a adopté trois mesures visant à simplifier les formalités de ... Lire la suite
31/01/2011 - SoluTIC : un forum dédié aux TIC
La chambre de métiers et de l'artisanat du Finistère et la chambre de commerce et d'industrie de ... Lire la suite
24/01/2011 - La Chambre de métiers et de l'artisanat de Lozère recense 2 097 entreprises
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Lozère publie des données sur l'artisanat en 2009 : ... Lire la suite
24/01/2011 - Relation artisanat et innovation
L'article analyse la relation entre l'artisanat et l'innovation à partir de communications ... Lire la suite
21/01/2011 - Mesures prises par les entreprises du Rhône en matière d'éco-TIC
La 5è édition de l'Observatoire des usages TIC réalisé par l'ENE (Espace ... Lire la suite