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3611 résultats pour la recherche "Cadre juridique"

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01/06/2011 -  Une synthèse sur les expositions professionnelles à l'amiante

Dans le cadre d'une réforme du dispositif CAATA (Cessation anticipée d'activité des ... Lire la suite

23/05/2011 -  Premières décisions du Programme d’Investissements d’Avenir concernant les formations en alternance et l’hébergement des apprentis

Parmi les 4 premiers projets retenus dans le cadre du Programme d'Investissements d'Avenir, le Pôle ... Lire la suite

Dans la rubrique Apprentissage-Alternance

19/05/2011 -  Les chiffres clés 2010 du bâtiment - énergie - environnement

Les chiffres clés annuels du bâtiment : énergie / environnement, publiés par l'Ademe, ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

11/05/2011 -  153 545 entreprises artisanales franciliennes au 1er janvier 2011

Au 1er janvier 2011, l'artisanat francilien compte 153 545 entreprises, essentiellement présentes dans les ... Lire la suite

09/05/2011 -  Chiffres clés de l'artisanat dans les Deux-Sèvres en 2010

En 2010, l'artisanat des Deux-Sèvres compte 5 533 entreprises, employant 14 506 salariés et 1 499 ... Lire la suite

06/05/2011 -  Services automobile : une licence professionnelle

Une licence professionnelle en alternance a été conçue dans le cadre d'un partenariat entre ... Lire la suite

29/04/2011 - 
Fiche pratique sur la vente par correspondance

Le mémento, à destination des artisans pâtissiers, fait le point sur la pratique de la vente ... Lire la suite

Dans la rubrique Métiers de bouche

29/04/2011 -  Recommandations pour mieux encadrer la pratique du e-commerce

Un rapport du Credoc dresse un état des lieux de l'économie croissante du e-commerce en France et ... Lire la suite

Dans la rubrique Technologies numériques

26/04/2011 - 
Guide à destination du créateur pour choisir son statut

Le document traite du statut juridique, fiscal et social du chef d'entreprise. Il répond sous forme de ... Lire la suite

15/04/2011 -  Présentation de deux propositions législatives relatives au brevet européen

Dans le cadre de l'Acte pour le Marché Unique, la Commission européenne présente deux ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation