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3611 résultats pour la recherche "Cadre juridique"

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15/11/2010 -  Recyclage : filière REP pour l'ameublement

L'Ademe présente un bilan du recyclage portant sur les années 2008-2009. Une filière à ... Lire la suite

Dans la rubrique Bois - Ameublement

05/11/2010 -  Martinique : Plateforme itinérante de l’entreprise

Du 9 septembre au 23 décembre 2010, la plateforme itinérante de l'entreprise proposée par le ... Lire la suite

05/11/2010 -  La CMA Isère organise une rencontre technique sur les éco-matériaux

Dans le cadre des rendez-vous de la construction écologique en Nord - Isère, une rencontre technique ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

02/11/2010 -  Relance du marché unique : 50 propositions

La Commission européenne a adopté le 27 octobre 2010 une communication qui s'inspire des propositions ... Lire la suite

21/10/2010 -  Guichet unique de la création d'entreprise

Un arrêté publié au Journal Officiel du 20 octobre étend la liste des activités ... Lire la suite

19/10/2010 -  Une étude sur les comportements des PME innovantes à l'exportation

Afin de favoriser le développement des PME, et notamment des PME innovantes, à l'international, un ... Lire la suite

18/10/2010 -  7è PCRD : appel à propositions au titre du programme de travail TIC 2011

La Commission européenne a lancé un appel à propositions au titre du programme de travail TIC ... Lire la suite

Dans la rubrique Technologies numériques

18/10/2010 -  Crédit d'impôt en faveur du développement durable : 1 résidence principale sur 7 rénovée entre 2005 et 2008

Le crédit d'impôt en faveur du développement durable est un dispositif introduit en 2005 dans ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

18/10/2010 - 
2e édition du vademecum juridique, fiscal et social de l’artisanat en France

La 2e édition de l'ouvrage « L'Artisanat », guide professionnel, juridique, fiscal et social ... Lire la suite

14/10/2010 -  Dossier spécial apprentissage

Face à la pénurie de maîtres d'apprentissage dans la coiffure, la revue Coiffure de Paris a ... Lire la suite

Dans la rubrique Coiffure - Esthétique