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3611 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
15/11/2010 - Recyclage : filière REP pour l'ameublement
L'Ademe présente un bilan du recyclage portant sur les années 2008-2009. Une filière à ... Lire la suite
05/11/2010 - Martinique : Plateforme itinérante de l’entreprise
Du 9 septembre au 23 décembre 2010, la plateforme itinérante de l'entreprise proposée par le ... Lire la suite
05/11/2010 - La CMA Isère organise une rencontre technique sur les éco-matériaux
Dans le cadre des rendez-vous de la construction écologique en Nord - Isère, une rencontre technique ... Lire la suite
02/11/2010 - Relance du marché unique : 50 propositions
La Commission européenne a adopté le 27 octobre 2010 une communication qui s'inspire des propositions ... Lire la suite
21/10/2010 - Guichet unique de la création d'entreprise
Un arrêté publié au Journal Officiel du 20 octobre étend la liste des activités ... Lire la suite
19/10/2010 - Une étude sur les comportements des PME innovantes à l'exportation
Afin de favoriser le développement des PME, et notamment des PME innovantes, à l'international, un ... Lire la suite
18/10/2010 - 7è PCRD : appel à propositions au titre du programme de travail TIC 2011
La Commission européenne a lancé un appel à propositions au titre du programme de travail TIC ... Lire la suite
18/10/2010 - Crédit d'impôt en faveur du développement durable : 1 résidence principale sur 7 rénovée entre 2005 et 2008
Le crédit d'impôt en faveur du développement durable est un dispositif introduit en 2005 dans ... Lire la suite
18/10/2010 - 2e édition du vademecum juridique, fiscal et social de l’artisanat en France
La 2e édition de l'ouvrage « L'Artisanat », guide professionnel, juridique, fiscal et social ... Lire la suite
14/10/2010 - Dossier spécial apprentissage
Face à la pénurie de maîtres d'apprentissage dans la coiffure, la revue Coiffure de Paris a ... Lire la suite