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3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
16/05/2012 - Propositions de la Mission nationale sur la ruralité
Dans le cadre de la Mission nationale sur la ruralité, quatre parlementaires, après avoir ... Lire la suite
16/05/2012 - 16 687 établissements artisanaux en Loire-Atlantique au 1er janvier 2011
Au 1er janvier 2011, la Loire-Atlantique compte 16 687 entreprises artisanales et 61 981 actifs. L'artisanat a ... Lire la suite
16/05/2012 - 1er Forum de l'alternance en Drôme Nord - 23 mai 2012
Le 1er Forum de l'alternance en Drôme Nord, organisé par la Chambre de Métiers et de ... Lire la suite
16/05/2012 - Contrats uniques d'insertion
Un décret, publié au Journal officiel du 6 mai 2012, porte sur la dématérialisation du ... Lire la suite
15/05/2012 - Seine-et-Marne : Printemps de la création et reprise d'entreprise
Le Printemps de la création et reprise d'entreprise aura lieu le 22 mai 2012 à Savigny-le-Temple. Il ... Lire la suite
11/05/2012 - R3iLab : nouveau programme Valortex
Le réseau R3iLab lancera à l'automne 2012 un nouveau programme : Valortex, ou valorisation du textile ... Lire la suite
10/05/2012 - Nouvel appel à projets ApprenTIC en Ile-de-France
Dans le cadre de la démarche du Trophée ApprenTIC organisé par la Région Ile-de-France ... Lire la suite
09/05/2012 - Union européenne : modernisation du contrôle des aides d'Etat
Dans le cadre de la stratégie de croissance Europe 2020, la Commission européenne a adopté une ... Lire la suite
04/05/2012 - 7 850 entreprises artisanales dans le Doubs au 1er janvier 2012
L'artisanat du Doubs, avec ses 7 850 entreprises employant 17 000 personnes, représente 40 % de l'artisanat ... Lire la suite
03/05/2012 - Sicre@t'Artisanal : un jeu permettant de créer une entreprise artisanale
Dans le cadre de son projet de développement d'outils de management adaptés aux petites entreprises, ... Lire la suite