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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
15/12/2015 - Recueil des démarches d'écologie industrielle et territoriale (EIT) en France
Les démarches d'EIT (Ecologie industrielle et territoriale) en France font l'objet d'un recueil dans lequel ... Lire la suite
11/12/2015 - Languedoc-Roussillon : un livret éducatif pour valoriser les métiers de bouche de la région
La DRAAF Languedoc-Roussillon et le rectorat de l'académie de Montpellier, en partenariat notamment avec la ... Lire la suite
10/12/2015 - Artisanat & démarche design - Recueil d'expériences
Un recueil d'expériences sur l'artisanat et la démarche design vient d'être publié par ... Lire la suite
10/12/2015 - COP21 : lancement de l'Alliance globale des Bâtiments et de la Construction (Global ABC)
L'Alliance globale des Bâtiments et de la Construction (Global ABC) a été lancée, le 3 ... Lire la suite
09/12/2015 - CITE et avances remboursables sans intérêt destinées au financement des travaux de rénovation : critères de qualification [Arrêté]
Un arrêté du 1er décembre, paru au Journal officiel du 9 décembre, définit les ... Lire la suite
09/12/2015 - Silver économie : une boite à outils pour les entreprises auvergnates
La DIRECCTE Auvergne et la CCI ont mis en place, dans le cadre du plan d'actions régional en faveur de la ... Lire la suite
08/12/2015 - Réseaux des CCI et des CMA : rapport de la Commission des affaires économiques de l'Assemblée Nationale sur le projet de loi
Dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et ... Lire la suite
08/12/2015 - Etude de la Direccte Ile-de-France sur le secteur francilien de la viande
La Direccte Ile-de-France a réalisé une synthèse sur le secteur francilien de la viande, qui ... Lire la suite
04/12/2015 - Luxembourg : 6 600 entreprises artisanales en 2014
Le Luxembourg compte 6 600 entreprises artisanales en 2014. Depuis le début des années 90 ... Lire la suite
04/12/2015 - Plan de transition numérique dans le bâtiment (PTNB) : un appel à contributions Droit du numérique et bâtiment
Dans le cadre du Plan de transition numérique dans le bâtiment, un appel à contributions sur le ... Lire la suite