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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
07/01/2016 - Automobile et nouvelles mobilités : séminaire Pipame à Paris le 15 janvier
Dans le cadre de son cycle de séminaires "Les rendez-vous du Pipame", le Pôle interministériel ... Lire la suite
07/01/2016 - Picardie : Avis du CESER sur l'économie de proximité
Le CESER Picardie a adopté le 24 novembre 2015 un avis-rapport sur l'économie de proximité, ... Lire la suite
06/01/2016 - Filière mode et luxe : bilan et orientations
Lors de la réunion du comité stratégique de filière (CSF) Mode et Luxe du Conseil de ... Lire la suite
23/12/2015 - CAE / CIA / CIE Outre-Mer [Décrets n°2015-1722 /2015-1723]
Deux décrets relatifs à la suppression du contrat d'accès à l'emploi et du contrat ... Lire la suite
23/12/2015 - Bouches-du-Rhône : 38 060 établissements immatriculés au RM en 2014
Le baromètre Art'Ur réalisé dans le cadre d'un partenariat entre la Chambre de métiers ... Lire la suite
22/12/2015 - Accès aux professions : étude d'impact des réformes engagées dans 4 pays européens
La Commission européenne a fait réaliser en 2015 quatre études, qui analysent l'impact ... Lire la suite
21/12/2015 - Convention type de mise à disposition de services de l'Etat chargés des compétences transférées aux conseils régionaux [Décret]
Un décret relatif à la convention type de mise à disposition de services de l'Etat ... Lire la suite
21/12/2015 - Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes : livre blanc de l'artisanat
Dans le cadre de la mise en place de la nouvelle région ALPC, issue de la fusion des régions ... Lire la suite
17/12/2015 - Haut-Rhin : des artisans du bâtiment et des PME se groupent pour rénover
Le Pays Thur-Doller (Haut-Rhin) a annoncé le lancement d'une plate-forme de rénovation ... Lire la suite
15/12/2015 - UE : financements pour les entreprises de l'économie circulaire à l'appui des objectifs climatiques
Dans le cadre de la stratégie européenne en matière d'économie circulaire, une ... Lire la suite