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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
20/11/2015 - Projet de loi de finances 2016 : Mission Economie
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2016 au Sénat, l'avis de M. Philippe LEROY, ... Lire la suite
20/11/2015 - Baromètre des TPE IFOP-Fiducial : résultats au 4ème trimestre 2015
Interrogés dans le cadre du 60ème baromètre de conjoncture des TPE, les chefs d'entreprise se ... Lire la suite
19/11/2015 - Guide pratique sur l'énergie chez le fleuriste
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Rhône-Alpes a édité un guide pratique sur la ... Lire la suite
18/11/2015 - Loir-et-Cher : salon de la création d'entreprise le 26 novembre à Blois
La CCI et la Chambre de métiers et de l'artisanat du Loir-et-Cher organisent conjointement, le 26 novembre ... Lire la suite
16/11/2015 - Bretagne : 2e édition du concours Partenaires du Terroir
La deuxième édition du concours "Partenaires du Terroir : agriculteurs et artisans, l'union des ... Lire la suite
12/11/2015 - Conditions de production et mise sur le marché de produits appertisés : note DGAL / DGCCRF
La DGAL et la DGCCRF ont établi une note conjointe relative aux conditions d'hygiène et de ... Lire la suite
10/11/2015 - Rhône : conférence sur l'impression 3D le 16 novembre à Lyon
Dans le cadre du cycle des conférences I make a dream (association des acteurs professionnels de ... Lire la suite
10/11/2015 - Retour sur les rencontres nationales territoires et entreprises pour le climat
Les premières « rencontres nationales territoires et entreprises pour le climat », ... Lire la suite
06/11/2015 - Coopération franco-allemande pour accélérer la transformation numérique
Le 27 octobre 2015, lors de la 1ère conférence numérique franco-allemande, différentes ... Lire la suite
05/11/2015 - Alsace : état des lieux régional des matériaux biosourcés
La DREAL Alsace a réalisé un état des lieux de la filière matériaux et produits ... Lire la suite