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3760 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
11/10/2016 - Colloque SIAGI sur le financement des entreprises le 4 octobre à Paris
La Société Interprofessionnelle Artisanale de Garantie d'Investissements (SIAGI) a organisé le ... Lire la suite
11/10/2016 - Centre - Val de Loire : Etats généraux du développement économique et de l'emploi - Bilan du Forum ESS
La région Centre - Val de Loire a réuni les acteurs économiques dans le cadre d'Etats ... Lire la suite
10/10/2016 - Projet de loi de finances 2017 - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Les différents documents budgétaires annexés au projet de loi de finances 2017 peuvent ... Lire la suite
10/10/2016 - Projet de loi de finances 2017 - Economie et développement des entreprises
Les différents documents budgétaires annexés au projet de loi de finances 2017 peuvent ... Lire la suite
06/10/2016 - Campagne d'information en faveur de la transmission-reprise d'entreprise
Madame Martine Pinville, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et ... Lire la suite
06/10/2016 - Normandie : semaine des éco-matériaux du 8 au 18 octobre 2016
L'Association Régionale pour la Promotion de l'Eco-construction en Basse Normandie organise du 8 au 18 ... Lire la suite
06/10/2016 - Bouches-du-Rhône : 39 371 établissements immatriculés au Répertoire des Métiers en 2015
Le baromètre Art'Ur réalisé dans le cadre d'un partenariat entre la Chambre de métiers ... Lire la suite
05/10/2016 - Agrément "Entreprises solidaires d'utilité sociale" [Instruction ministérielle]
Une instruction ministérielle consacrée à la refonte de l'agrément "Entreprises ... Lire la suite
04/10/2016 - Centre - Val de Loire : étude partenariale sur la sous-traitance industrielle
Une étude partenariale sur la sous-traitance industrielle en Centre - Val de Loire dresse un état des ... Lire la suite
03/10/2016 - Accord-cadre entre l'ADEME et le Comité stratégique de filière Bois
L'ADEME et le Comité stratégique de filière Bois ont signé un accord cadre le 7 ... Lire la suite