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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
23/03/2017 - Apprentissage : expérimentations régionales en Occitanie et Ile de France [Décret]
Un décret publié au Journal officiel du 22 mars autorise les régions Occitanie et Ile de ... Lire la suite
23/03/2017 - Appareils à visée esthétique : avis de l'ANSES
L'ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) ... Lire la suite
23/03/2017 - Silver économie : Auto-saisine du CESER Ile-de-France
La commission Santé, solidarité et affaires sociales du CESER Ile-de-France, en lien avec d'autres ... Lire la suite
22/03/2017 - Lot : démarche collective Enerpat (Energie - Patrimoine)
La démarche collective Enerpat (Energie - Patrimoine) est centrée sur les problématiques ... Lire la suite
21/03/2017 - Favoriser la transmission d'entreprise : rapport de la Délégation aux entreprises du Sénat
Un rapport de la Délégation aux entreprises du Sénat souligne les difficultés que ... Lire la suite
20/03/2017 - Expérimentation relative au contrat de professionnalisation pour les demandeurs d'emploi [Arrêté]
Un arrêté fixant le cahier des charges relatif à l'expérimentation mentionnée ... Lire la suite
20/03/2017 - Nouvelle-Aquitaine : AMI ICT4SILVER pour la Silver-économie [AMI]
Dans le cadre du projet ICT4SILVER, l'Agence de développement et d'innovation (ADI) Nouvelle-Aquitaine, le ... Lire la suite
17/03/2017 - Nouvelle-Calédonie : dispositif Permis pour l'emploi
Dans le cadre du dispositif Permis pour l'emploi, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie participe au ... Lire la suite
16/03/2017 - Transition numérique des entreprises et de leurs salariés : appel à projets [AAP]
Dans le cadre du Programme opérationnel national FSE 2014-2020, la Délégation ... Lire la suite
16/03/2017 - Hauts-de-France : Semaine de l'apprentissage du 17 au 25 mars
La Région Hauts-de-France organise la Semaine de l'apprentissage du 17 au 25 mars 2017. Dans ce cadre, des ... Lire la suite