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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
06/03/2017 - Prévention des risques professionnels en charcuterie-traiteur : le Ceproc fait le point
Le Ceproc, Pôle d'Innovation pour l'Artisanat (PIA) de la charcuterie rappelle les mesures de ... Lire la suite
02/03/2017 - Étude prospective sur les comportements alimentaires de demain
Une étude a été réalisée dans le cadre du Contrat de la filière ... Lire la suite
01/03/2017 - Auvergne-Rhône-Alpes : Schéma régional enseignement supérieur recherche innovation (SRESRI)
La Région Auvergne-Rhône-Alpes a adopté lors de l'assemblée du 9 février 2017 son ... Lire la suite
28/02/2017 - Contrôle des émissions de polluants atmosphériques lors du contrôle technique [Décret]
Un décret publié au Journal officiel du 26 février prolonge jusqu'au 30 avril 2017 la ... Lire la suite
28/02/2017 - Biennale Internationale Design Saint-Etienne, 9 mars - 9 avril 2017
La 10è édition de la Biennale Internationale Design Saint-Etienne aura lieu du 9 mars au 9 avril 2017 ... Lire la suite
27/02/2017 - Seine-Maritime : Journée de l'emploi et de l'apprentissage le 14 mars 2017 à Rouen
Dans le cadre de la Foire internationale de Rouen le 14 mars 2017, la Chambre de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
27/02/2017 - Évaluation de la politique des pôles de compétitivité
La Commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI) a présenté un avis ... Lire la suite
24/02/2017 - Normandie : un programme d'actions régional en faveur des EPV
Un programme d'actions en faveur des Entreprises du Patrimoine Vivant (EPV) de Normandie a été ... Lire la suite
24/02/2017 - Union européeenne : Observatoire européen du secteur de la construction (ECSO), données par pays
L'Observatoire européen du secteur de la construction (ECSO) analyse ce secteur dans les pays membres de ... Lire la suite
24/02/2017 - Mise en œuvre du PACEA et de la Garantie Jeunes [Instruction ministérielle]
Une instruction définit "les modalités de mise en oeuvre du parcours contractualisé ... Lire la suite