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3759 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
16/11/2017 - Prospective sectorielle de l'ESS [Etude DGE, DIESS, Caisse des Dépôts]
Dans le cadre du Pipame (Pôle interministériel de prospective et d'anticipation des mutations ... Lire la suite
15/11/2017 - Plateforme numérique bâtiment : ouverture à l'ensemble des professionnels de l'expérimentation
Le ministre de la Cohésion des Territoires, Jacques Mézard, a signé avec l'ensemble des ... Lire la suite
15/11/2017 - Auvergne-Rhône-Alpes : l'activité des entreprises artisanales est stable au 3ème trimestre 2017
La note de conjoncture de la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
14/11/2017 - Café économique de Bercy sur la simplification et l'innovation pour les entreprises le 23 novembre à Paris
Dans le cadre de la Semaine de l'innovation publique, organisée par le Secrétariat ... Lire la suite
13/11/2017 - PLF 2018 : Mission Economie : Entreprises [Avis et rapport, AN]
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2018 à l'Assemblée Nationale, le rapport ... Lire la suite
13/11/2017 - Lyon : "Développer les actions collectives de prévention auprès des seniors" [AAP 2018]
La Métropole de Lyon lance l'édition 2018 de son appel à projets "Développer les ... Lire la suite
10/11/2017 - 7 propositions de l'APCMA pour réformer et développer l'apprentissage
L'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat propose 7 orientations pour ... Lire la suite
09/11/2017 - Semaine Européenne de la Réduction des Déchets, du 18 au 26 novembre 2017
L'édition 2017 de la Semaine Européenne de la Réduction des Déchets (SERD) aura lieu du ... Lire la suite
09/11/2017 - Aveyron : Forum Entreprenez en Aveyron le 13 novembre à Rodez
La Chambre de métiers et de l'artisanat et la Chambre de commerce et d'industrie de l'Aveyron organisent ... Lire la suite
09/11/2017 - PLF 2018 : Travail & Emploi, Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage [Sénat]
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2018 au Sénat, les crédits relevant de la ... Lire la suite