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3759 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
15/01/2018 - Grand Est : conventions CRMA/Région
L'Assemblée générale de la Chambre régionale des métiers et de l'artisanat du ... Lire la suite
15/01/2018 - Seine Maritime : partenariat 2018-2020 entre la CMA et la Métropole Rouen Normandie
Lors de la réunion du bureau de la Métropole Rouen Normandie, le 8 décembre 2017, les termes ... Lire la suite
12/01/2018 - Val d'Oise : Guide du créateur-repreneur d'entreprise artisanale
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Val d'Oise a édité un guide pratique à ... Lire la suite
10/01/2018 - Appel à projets Jeunesse IV [AAP]
Le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères a lancé l'appel à projets ... Lire la suite
09/01/2018 - Appel à projets Alimentation et agriculture durables [AAP]
Le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, en partenariat avec le Ministère ... Lire la suite
09/01/2018 - Bourgogne - Franche-Comté : accompagnement et financement de la création/reprise/développement des TPE et de l'ESS [Appel à candidature]
Un appel à candidature est lancé par la région Bourgogne - Franche-Comté pour ... Lire la suite
09/01/2018 - Communication graphique et multimédia : étude prospective profilage 2017-2018 [AAP]
L'Institut de développement et d'expertise du plurimédia (IDEP) a lancé un appel à ... Lire la suite
08/01/2018 - Ile-de-France : santé/sécurité des nouveaux embauchés dans les TPE du secteur du transport
La CRAMIF (caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France), la délégation Ile-de-France ... Lire la suite
05/01/2018 - PACA : dispositif d'accompagnement à l'innovation Art-Lab-Net
La délégation Alpes-Maritimes de la Chambre de métiers et de l'artisanat de région ... Lire la suite
05/01/2018 - Ile-de-France : Gestion des déchets des entreprises artisanales du BTP [Etude CRMA]
Dans le cadre de l'élaboration du Plan Régional de Prévention et de Gestion des ... Lire la suite