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3759 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
12/12/2017 - Grand Est : apprentissage transfrontalier
Un accord-cadre sur l'apprentissage transfrontalier dans le Rhin supérieur a été signé ... Lire la suite
12/12/2017 - Craftmanship+ : Formation en ligne pour l'innovation et la compétitivité dans les activités artisanales et semi-industrielles
Co-financé dans le cadre d'Erasmus+, le projet européen Craftsmanship+ est piloté par 6 ... Lire la suite
12/12/2017 - Centre - Val de Loire : projet REBAt Bio
Lauréat de l’appel à projet PACTE "Renforcer les actions territoriales autour de la ... Lire la suite
12/12/2017 - Annuaire de la réparation Ademe / CMA
L'Ademe et les Chambres de métiers et de l'artisanat ont lancé, dans le cadre de la Semaine ... Lire la suite
08/12/2017 - PLF 2018 : Travail et Emploi, Financement national du développement (...) de l'apprentissage [Avis, Sénat]
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2018 au Sénat, les crédits relevant de la ... Lire la suite
08/12/2017 - Erasmus+ : Action clé no 3 : soutien à la réforme des politiques [AAP]
Un appel à propositions dans le cadre d'Erasmus +, Action clé no 3 : soutien à la ... Lire la suite
08/12/2017 - Livre blanc de l'apprentissage
A l'occasion de l'assemblée générale de l'Assemblée permanente des chambres de ... Lire la suite
08/12/2017 - La transition écologique et solidaire [Avis du CESE]
Saisi par le Premier ministre le 12 septembre 2017, le Conseil économique, social et environnemental vient ... Lire la suite
08/12/2017 - PLF 2018 : Développement des entreprises [Avis, Sénat, com. lois]
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 au Sénat, un avis relatif aux ... Lire la suite
05/12/2017 - Union européenne : nouvelles mesures pour la propriété intellectuelle
Le 29 novembre 2017, la Commission européenne a présenté de nouvelles mesures visant à ... Lire la suite