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3612 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
09/01/2019 - Sarthe : 2ème rencontre lutherie innovante autour du saxophone le 15 janvier 2019 [source : ITEMM]
Le Pôle d'innovation de l'Institut technologique européen des métiers de la musique (ITEMM) ... Lire la suite
09/01/2019 - Efficacité énergétique [Directive]
Une directive modifiant la directive 2012/27/UE relative à l'efficacité énergétique est ... Lire la suite
09/01/2019 - Promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables [Directive]
Une directive relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de ... Lire la suite
08/01/2019 - Bretagne : Tiers lieux et travail distant [AAP]
Un appel à projets spécial Bretagne du Transformateur, porté par l'Aract Bretagne, a ... Lire la suite
07/01/2019 - Dépenses éligibles au financement par les sections financières des opérateurs de compétences [Décret]
Un décret relatif aux modalités de prise en charge des dépenses par les sections ... Lire la suite
07/01/2019 - CPSTI - Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants : nominations [Arrêté]
Dans le cadre de la réforme de la protection sociale des travailleurs indépendants, un ... Lire la suite
07/01/2019 - Taximètres en service [Arrêté]
Dans le cadre du contrôle métrologique des instruments de mesure, un arrêté relatif aux ... Lire la suite
04/01/2019 - Les Français connaissent mal les qualités nutritionnelles du pain [Etude CSA]
Selon un sondage réalisé en octobre 2018 par l'institut CSA, les Français ont une ... Lire la suite
02/01/2019 - Etats généraux de la robotique, le 7 mars 2019 à Lyon
La 5ème édition des Etats généraux de la robotique se tiendra le 7 mars 2019 dans le ... Lire la suite
26/12/2018 - La transformation à l'ère du digital [Guide pratique Bpifrance Le Lab]
Bpifrance Le Lab propose un guide pratique à destination des dirigeants de PME-ETI pour les aider à ... Lire la suite