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3907 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
22/01/2026 - Auvergne-Rhône-Alpes : la QVCT dans les entreprises du bâtiment [Expérimentation "Transition RH" CAPEB]
La CAPEB Auvergne-Rhône-Alpes a participé, dans le cadre de l'AAP de l'ANACT "Transformation des ... Lire la suite
22/01/2026 - Guadeloupe-Martinique : risque sismique [Guide]
Les DEETS Martinique et Guadeloupe ont réalisé un guide pour la prévention, la gestion et la ... Lire la suite
22/01/2026 - Grand Est : sensibilisation aux conditions de travail et d'emploi des apprentis du bâtiment [Bande-dessinée DREETS]
La DREETS Grand Est publie, dans le cadre de sa campagne sur les conditions de travail et d'emploi des jeunes, le ... Lire la suite
21/01/2026 - Auvergne-Rhône-Alpes : accompagnement et financement à la création/reprise de start-up ou PME à potentiel [AAP]
Dans le cadre de son Schéma de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation, la ... Lire la suite
21/01/2026 - Grand Est : 54 322 actifs au sein de la filière bois ameublement [Etude OREF]
En Grand Est, la filière bois ameublement comprend 54 322 actifs, dont près de 15 % sont des femmes. ... Lire la suite
20/01/2026 - Tourisme culturel : convention cadre interministérielle
Le 12 janvier 2026, le ministère de la Culture et le ministère des PME, du Commerce, de ... Lire la suite
20/01/2026 - Union européenne : promotion des produits agroalimentaires à Singapour [Appel à candidatures]
La direction générale de l'agriculture et du développement rural de la Commission ... Lire la suite
20/01/2026 - Facturation électronique : 101 plateformes agréées
Le Ministère de l'Action et des Comptes Publics informe que, dans le cadre de la ... Lire la suite
20/01/2026 - Coopération Nouvelle-Aquitaine - Aragon [AAP]
La Région Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre de sa coopération avec la Communauté Autonome ... Lire la suite
19/01/2026 - Hauts-de-France : prévention et sécurisation des parcours des seniors [AAP FSE+]
La DREETS Hauts-de-France a lancé 2 appels à projets dans le cadre des objectifs spécifiques ... Lire la suite