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3907 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
15/01/2026 - Nouvelle-Aquitaine : soutien à la création et à la reprise d'activité [AAP FSE+]
La Direction FSE et Ingénierie de projets de la région Nouvelle-Aquitaine lance un appel à ... Lire la suite
14/01/2026 - Auvergne-Rhône-Alpes : éveil des entreprises à la QVCT
En Auvergne-Rhône-Alpes, un travail partenarial mené par l'Aract, la DREETS et le SPST (service de ... Lire la suite
14/01/2026 - Industrie et ruralité [Recherche-action]
Un travail de recherche-action, mené dans le cadre de la Caravane des ruralités [*], est ... Lire la suite
12/01/2026 - Seine-Maritime : pacte d'actions 2026 en faveur de l'artisanat [Convention CMA-Métropole Rouen Normandie]
Lors de la réunion du Conseil de la Métropole Rouen Normandie, du 15 décembre, les élus ... Lire la suite
06/01/2026 - Contrôle technique : véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 31 décembre, étend le champ d'application des ... Lire la suite
06/01/2026 - Bretagne : entreprises, emplois et métiers des secteurs de proximité dans les 21 pays bretons [Données ISM pour U2P]
Réalisé par l'ISM pour l'U2P Bretagne, un atlas web interactif permet de cartographier dans les 21 ... Lire la suite
05/01/2026 - Nouvelle-Aquitaine : Il est où mon DU ?
Dans le cadre du Plan régional de santé au travail de Nouvelle-Aquitaine, le site Il est où ... Lire la suite
05/01/2026 - Entreprendre au Coeur des Territoires [AAP]
Dans le cadre de la reconduction du programme Entreprendre au Coeur des Territoires, Bpifrance lance un appel ... Lire la suite
31/12/2025 - Evaluation du PNA3 et du PNNS4 [Rapport IGAS-CGAAER]
L'IGAS - Inspection générale des Affaires Sociales, et le CGAAER - Conseil général de ... Lire la suite
30/12/2025 - Produits traiteurs sur un étal de marché : règles d'hygiène [Note OPEF]
L'OPEF - Organisation des poissonniers écaillers de France a réalisé une note juridique ... Lire la suite