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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
25/11/2021 - PACA : transition écologique [webinaires, novembre-décembre]
La Chambre de métiers et de l'artisanat PACA organise, dans le cadre de ses webinaires de la transition ... Lire la suite
24/11/2021 - Landes : Mon Centre-Bourg a un incroyable commerce [Saint-Sever, 26-27 novembre]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite
24/11/2021 - Nouvelle-Aquitaine : état des lieux de la santé des TPE
L'édition 2021 des Regards sur la TPE en Nouvelle-Aquitaine présente les données issues du ... Lire la suite
23/11/2021 - Indre-et-Loire : réemploi d'emballages en verre [Etude de faisabilité, conférences les 24-25 novembre]
Un projet de création d'une laverie et son système logistique permettant le retour des contenants en ... Lire la suite
22/11/2021 - [France Relance] Entreprendre au Coeur des Territoires [AAP]
Bpifrance lance l'appel à projets Entreprendre au Coeur des Territoires, visant à soutenir ... Lire la suite
22/11/2021 - Epilation à la lumière pulsée [Avis ANSES]
L'ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du ... Lire la suite
22/11/2021 - Moselle : Eco-défis, convention entre la CCPHVA, la CMA Moselle et la CMA de région Grand Est
Dans le cadre de son programme local de prévention des déchets, la Communauté de Communes Pays ... Lire la suite
16/11/2021 - CPF : hausse des entrées en formation en 2020 [DARES]
En 2020, les entrées en formation dans le cadre du compte personnel de formation (CPF) ont augmenté : ... Lire la suite
15/11/2021 - Huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles : cahier des charges des éco-organismes de la filière REP [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 13 novembre, "définit le cahier des charges des ... Lire la suite
15/11/2021 - Tarn et Garonne : rénovation énergétique [L'Atelier BTP]
Dans le cadre de L'atelier BTP, la Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn et Garonne organise ... Lire la suite