Rechercher
3957 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
24/03/2022 - Tarn : la création-reprise d’entreprise au féminin [Conférence, le 30 mars]
Dans le cadre du Mois de l’égalité hommes-femmes organisé du 1er au 31 mars par la ... Lire la suite
24/03/2022 - ESS : choisir sa forme juridique [Guide Avise]
L'Avise a publié une nouvelle édition de son guide sur le choix de la forme juridique pour les ... Lire la suite
24/03/2022 - Centre-Val de Loire : pratiques du numérique dans les entreprises artisanales
Dans le cadre des accompagnements numériques d'artisans réalisés par des conseillers de la ... Lire la suite
24/03/2022 - Bordeaux Métropole : schéma de développement économique 2022-2026
Le 10 février, Bordeaux Métropole a présenté son nouveau schéma de ... Lire la suite
23/03/2022 - Enregistrement des producteurs soumis à la REP [Arrêté]
Un arrêté relatif à l'enregistrement des producteurs soumis à la responsabilité ... Lire la suite
23/03/2022 - Nouvelle-Aquitaine : Carte contractuelle des formations professionnelles par apprentissage [AAP, édition 2022]
Dans le cadre de la feuille de route pour le développement de l'apprentissage en Nouvelle-Aquitaine ... Lire la suite
23/03/2022 - Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels
Le 14 mars, le secrétaire d'État chargé des Retraites et de la Santé au Travail a ... Lire la suite
23/03/2022 - Contributions des employeurs au titre du financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 18 mars, "précise les établissements qui peuvent ... Lire la suite
21/03/2022 - CEE : modification et création de programmes [Arrêté]
Un arrêté paru au Journal Officiel du 19 mars crée 3 nouveaux programmes d'accompagnement en ... Lire la suite
21/03/2022 - Alsace : Quinzaine de la transmission-reprise, du 21 au 31 mars
Le Réseau Transmettre et Reprendre en Alsace, dont fait partie la Chambre de métiers d'Alsace, ... Lire la suite