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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
09/05/2022 - Santé et réemploi des matériaux de construction et d'ameublement [Enquête]
Le projet Circul'Air, soutenu par le programme AQACIA (Amélioration de la Qualité de l'Air. ... Lire la suite
06/05/2022 - Certificats d'économie d'énergie : modifications des modalités des contrôles [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 3 mai, "modifie certaines dispositions relatives aux ... Lire la suite
06/05/2022 - [Covid-19] Services de l'automobile : impact sur les établissements [Enquête ANFA]
Piloté par l'ANFA, l'Observatoire des métiers et des services de l'automobile publie les ... Lire la suite
06/05/2022 - Hauts-de-France : diagnostic sectoriel de l'artisanat [C2RP]
Le Carif-Oref Hauts-de-France a réalisé, dans le cadre du renouvellement du CPRDFOP (contrat de plan ... Lire la suite
06/05/2022 - [Plan 1 jeune, 1 solution] 1 jeune, 1 mentor [AAP]
Le Gouvernement a lancé, dans le cadre du plan 1 jeune, 1 solution, la 3è édition de l'appel ... Lire la suite
05/05/2022 - Contrat d’engagement jeune - Volet Jeunes en rupture [Circulaire]
Une circulaire interministérielle du 22 avril 2022 définit les modalités de mise en ... Lire la suite
05/05/2022 - Auvergne-Rhône-Alpes : Eco-défis des commerçants & artisans
La Chambre de métiers et de l'artisanat Auvergne-Rhône-Alpes s’engage dans ... Lire la suite
04/05/2022 - [Ukraine] Plan de résilience économique et sociale : mise en oeuvre au niveau territorial [Circulaire]
Mise en ligne le 29 avril, une circulaire du Premier ministre détaille la mise en œuvre au niveau ... Lire la suite
04/05/2022 - Union européenne : droits de propriété intellectuelle - DPI [Rapport spécial Cour des Comptes européenne]
Un rapport spécial de la Cour des Comptes européenne sur les droits de propriété ... Lire la suite
02/05/2022 - Digitalisation des commerces de proximité [Thèse]
Les DDT (dispositifs digitaux territoriaux) désignent les dispositifs, ou plateformes digitales (site ... Lire la suite