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3909 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
19/07/2022 - Les Français et la rénovation énergétique [Sondage Opinion Way pour Heero]
Un sondage OpinionWay pour Heero a été réalisé du 20 au 26 mai 2022 auprès d'un ... Lire la suite
18/07/2022 - Saône-et-Loire : StartBÂT, un dispositif d'accompagnement à la création d'entreprise dans le bâtiment [CAPEB]
La CAPEB Saône-et-Loire a lancé StartBÂT, un dispositif d'accompagnement à la ... Lire la suite
13/07/2022 - Métiers de l'alimentation : créateurs-repreneurs [Enquête Observatoire des Métiers de l'Alimentation en Détail]
L'Observatoire des Métiers de l'Alimentation en Détail, de la CGAD, pilote une étude visant ... Lire la suite
12/07/2022 - [Ukraine] BTP : déclaration commune pour faire face aux difficultés d'approvisionnement
Les acteurs du BTP ont signé, le 11 juillet, une déclaration commune d'engagement sur les bonnes ... Lire la suite
08/07/2022 - Union européenne : entrée en application du nouveau règlement sur la sécurité générale des véhicules
Dans un communiqué de presse, la Commission européenne informe de l'application, à compter du ... Lire la suite
08/07/2022 - [Covid-19] Travail frontalier et transfrontalier en télétravail : période transitoire en matière de sécurité sociale
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, un accord amiable avec les Etats membres de l'Union ... Lire la suite
04/07/2022 - Bourgogne-Franche-Comté : gestion et devenir des déchets de chantier du bâtiment [RDV du Bâtiment de l'Artisanat, les 6 et 12 juillet]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Bourgogne-Franche-Comté et le Pôle Energie proposent, ... Lire la suite
04/07/2022 - Essonne : création-reprise d'entreprise [Ateliers thématiques CCVE]
La Communauté de communes du Val d'Essonne (CCVE), dans le cadre de son partenariat avec la Chambre de ... Lire la suite
28/06/2022 - Entrepreneur individuel : modalités d'option pour l'assimilation au régime de l'EURL et de renonciation à l'option pour l'impôt sur les sociétés [Décret]
Un décret relatif aux modalités d'option de l'entrepreneur individuel pour l'assimilation au ... Lire la suite
27/06/2022 - Haute-Garonne : réunion d'information sur l'apprentissage - spécial métiers de l'alimentaire [Mercredis de l'apprentissage, le 29 juin]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Garonne organise, dans le cadre des Mercredis de ... Lire la suite