Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
- Crise de l'énergie - Ukraine
- Export
- Initiatives
- JOP Paris 2024
- Mesures en faveur des entreprises
- Organisation du travail
- Organisations et institutions
- Politiques territoriales
- Questions européennes
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
06/12/2010 - Le SBA : deux ans après sa mise en oeuvre
Une conférence sur le SBA, deux ans après sa mise en oeuvre, a été organisée par ... Lire la suite
02/11/2010 - Relance du marché unique : 50 propositions
La Commission européenne a adopté le 27 octobre 2010 une communication qui s'inspire des propositions ... Lire la suite
23/06/2010 - Suivi de la mise en oeuvre du SBA (Small Business Act) au niveau national
Le rapport annuel sur les PME, publié le 11 juin 2010, présente, pour chaque Etat membre de l'Union ... Lire la suite
21/01/2010 - Des programmes de soutien de l'Union européenne à l'attention des PME
Le guide rédigé par la Direction Générale Entreprises & Industrie de la Commission ... Lire la suite
05/01/2010 - Rapport sur les progrès réalisés dans la mise en oeuvre du SBA
La Commission européenne a adopté le 15 décembre 2009 un rapport sur les progrès ... Lire la suite
10/11/2009 - Programme national de réforme français 2008-2010
M. Gabriel Paillasson a présenté la "contribution du Conseil économique, social et ... Lire la suite
25/08/2009 - Bilan de la position des PME européenne face à la crise
Les PME européennes réagissent différemment face à la crise à laquelle elles ... Lire la suite
19/06/2009 - Représentation des PME au sein de l'Union européenne
Une étude commanditée par la Commission européenne présente un aperçu de la ... Lire la suite
16/03/2009 - Avis du Parlement européen et du Comité des régions sur le SBA
Le Parlement européen a adopté le 10 mars 2009 une résolution non législative sur le ... Lire la suite
28/01/2009 - Condition d’exercice des ressortissants de la Communauté européenne
Un décret réglementant les conditions d'exercice par des professionnels membres de la ... Lire la suite