Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
23/02/2024 - JOP 2024 : anti-gaspillage alimentaire [Annuaire]
Le Comité d'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (COJOP) de Paris 2024 a notamment fixé ... Lire la suite
12/01/2024 - Exporter ses produits agroalimentaires en 2024 [Guide Business France]
Business France publie l'édition 2024 de son guide sur l'exportation dans l'agroalimentaire. Après ... Lire la suite
04/12/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : prévention de la santé au travail [Fiches pratiques]
Dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail (PRST4 Auvergne-Rhône-Alpes), des fiches ... Lire la suite
03/10/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : maintien dans l'emploi des travailleurs et TNS ayant une problématique de santé [Guide CMA]
La CMA Auvergne-Rhône-Alpes, en partenariat avec la Dreets, l'Assurance Maladie, l'Agefiph, le réseau ... Lire la suite
25/09/2023 - Cadre normatif du ZAN [Note juridique Intercommunalités de France]
Suite à la promulgation de la loi dite "ZAN", et dans l'attente de plusieurs décrets mis en ... Lire la suite
15/09/2023 - Consommateurs professionnels : bonnes pratiques d'achats d'électricité et de gaz [Guide CRE]
La Commission de régulation de l'énergie (CRE) a publié un guide à destination des ... Lire la suite
06/09/2023 - ILC : prolongation du plafonnement pour les PME [Loi]
Parue au Journal Officiel du 8 juillet, la loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de ... Lire la suite
21/08/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : question prévention [Fiches]
Dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail en Auvergne-Rhône-Alpes, des fiches Question ... Lire la suite
11/07/2023 - Protection des nouveaux embauchés : démarche TutoPrév' [INRS]
L'INRS a mis en place une démarche de prévention TutoPrév', visant à faciliter ... Lire la suite
07/07/2023 - Ile-de-France : les démarches pour faire faire face aux violences urbaines [Guide]
La Chambre de métiers et d'artisanat Ile-de-France a publié un guide détaillant les ... Lire la suite