Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
10/07/2020 - U2P : nomination de Laurent Munerot à la présidence
Réuni le 9 juillet, le Conseil National de l'U2P a nommé Laurent Munerot à la présidence de l'U2P pour poursuivre jusqu'au 19 janvier 2021 le mandat interrompu d'Alain ... Lire la suite
07/07/2020 - Composition du Gouvernement Castex
Un décret du 6 juillet modifie la composition du Gouvernement. Monsieur Alain Griset est nommé Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, ... Lire la suite
06/07/2020 - Elections des organisations syndicales dans les TPE : mise à jour des listes électorales
En prévision des élections prévues du 25 janvier au 7 février 2021 dans les entreprises de moins de 11 salariés afin de "choisir l’organisation syndicale qui ... Lire la suite
02/07/2020 - CAPEB : Jean-Christophe Repon, élu président
Le Conseil d'administration de la CAPEB, réuni les 2 et 3 juillet, a élu Jean-Christophe Repon, président. Il succède à Patrick Liébus. Lors de ... Lire la suite
01/07/2020 - Mesure de l'audience des organisations syndicales dans TPE : modalités d'établissement et de contestation de la liste électorale [Décret]
Un décret relatif aux modalités d'établissement et de contestation de la liste électorale pour la mesure de l'audience des organisations syndicales dans les entreprises de ... Lire la suite
30/06/2020 - Grand Est : Jean-Louis Mouton élu président de la CRMA
Le 29 juin 2020, les élus régionaux du réseau des Chambres de métiers et de l’Artisanat du Grand Est, réunis virtuellement en assemblée ... Lire la suite
29/06/2020 - Composition et fonctionnement du Conseil national de l'industrie [Décret]
Un décret modifiant le décret n°2010-596 du 3 juin 2010, paru au Journal Officiel du 28 juin, "modifie la composition et le fonctionnement du conseil national de l'industrie, d'une ... Lire la suite
24/06/2020 - Assemblée générale de CMA France : Joël Fourny élu président de CMA France [source:CMA France]
15/06/2020 - Mesure de l'audience des organisations syndicales auprès des salariés des TPE : modalités de dépôt des candidatures et des documents de propagande [Décret]
Un décret relatif aux modalités de dépôt des candidatures et des documents de propagande pour la mesure de l'audience des organisations syndicales auprès des ... Lire la suite