Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
06/08/2024 - Les Jeux Olympiques de Paris 2024 : l’artisanat français à l’honneur CMA France
05/08/2024 - Fleuristes : extension de l’accord relatif aux listes de métiers exposés à des risques ergonomiques
La loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 a créé un fonds ... Lire la suite
05/08/2024 - Risque routier professionnel : chiffres clés 2022
Le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, le ministère de ... Lire la suite
05/08/2024 - RNE : modalités de délivrance de l'attestation d'immatriculation [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 4 août, « fixe les modalités de ... Lire la suite
02/08/2024 - Finistère : développement et dynamisation de secteur de l'artisanat [Convention CMA - CCPCAM]
La CMA Bretagne et la Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime (CPCAM) ont ... Lire la suite
02/08/2024 - En 2022, 52,9 % des salariés sont couverts par au moins un dispositif d'épargne salariale [Dares]
En 2022, 52,9 % des salariés du secteur privé non agricole ont eu accès à au moins un ... Lire la suite
31/07/2024 - Fortes chaleurs : mesures de prévention au travail
Le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités rappelle les mesures de ... Lire la suite
31/07/2024 - Nouvelle-Aquitaine : signature de la COM 2023-2027 de la CMA
Le 29 juillet, la CMA et la préfecture de Nouvelle-Aquitaine ont signé la convention d'objectifs et ... Lire la suite
26/07/2024 - TPE et PME de l'agroalimentaire : DiNAII [AAP 2024]
Le Dispositif national d'aide à l'investissement immatériel (DiNAII) permet chaque année ... Lire la suite
26/07/2024 - Isère : soutien au développement économique du territoire [Convention CMA-CAPCA]
La CMA Ardèche et la CAPCA - Communauté d'Agglomératon Privas Centre Ardèche ont ... Lire la suite