Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
06/05/2022 - [Ukraine] Auvergne-Rhône-Alpes : augmentation du coût de l'énergie et des matières premières [Webinaire, le 10 mai]
La Chambre de métiers et de l'artisanat Auvergne-Rhône-Alpes organise, le 10 mai à 18h, un ... Lire la suite
05/05/2022 - Du 3 au 10 juin 2022, l'artisanat vous donne RDV ! CMA France
04/05/2022 - [Ukraine] Entreprises de service et de fabrication : impact de la guerre [Enquête CNAMS]
La CNAMS a mené en avril 2022 une enquête en ligne auprès des entreprises de service et de ... Lire la suite
04/05/2022 - [Ukraine] Plan de résilience économique et sociale : mise en oeuvre au niveau territorial [Circulaire]
Mise en ligne le 29 avril, une circulaire du Premier ministre détaille la mise en œuvre au niveau ... Lire la suite
04/05/2022 - Démarches administratives : suppression de l'obligation imposée aux entreprises de fournir un extrait d'immatriculation au RCS [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 4 mai, « supprime l'obligation faite aux entreprises de ... Lire la suite
03/05/2022 - Chambres de métiers et de l'artisanat : indemnités de fonctions, frais de représentation et frais de déplacement des membres [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 3 mai, modifie l'arrêté du 12 mai 2011 relatif aux ... Lire la suite
03/05/2022 - Exercice d'une activité non salariée par les bénéficiaires de la protection temporaire : pièces justificatives exigées [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 3 mai, « modifie l'annexe II de ... Lire la suite
02/05/2022 - [Ukraine] Nouvelle-Aquitaine : près de 70 % des artisans impactés par le conflit
Les résultats d'une enquête de conjoncture menée par la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
29/04/2022 - Enquête sur les conséquences de la guerre en Ukraine CMA France
29/04/2022 - PACA : dispositif Zéro rideaux fermés pour les TPE, PME, artisans et commerçants
La région PACA engage le déploiement du dispositif Zéro rideaux fermés d'ici à ... Lire la suite