Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
08/01/2026 - ZAN : 13 pistes de travail pour accompagner les stratégies foncières [Livre blanc SCET]
La 4ème édition du livre blanc Objectif ZAN réalisé par la SCET s'appuie sur les ... Lire la suite
08/01/2026 - Classement de communes en ZRCV - zone de revitalisation des centres-villes [Arrêté] aides-entreprises.fr
08/01/2026 - [Actus de la semaine, 5-9 janvier]
59 % des entreprises recrutant un apprenti du supérieur sont des TPE [Dares] Marchés publics ... Lire la suite
07/01/2026 - Haute-Marne : Trophées Madame Artisanat 2026
La CMA Haute-Marne, en partenariat avec le Journal de la Haute-Marne, GIP Haute-Marne, BPALC et MAAF, organise ... Lire la suite
07/01/2026 - Plans de prévention des risques naturels majeurs, technologiques et miniers - PGRI [Décrets]
Deux décrets, parus au Journal officiel du 27 décembre, simplifient pour le premier, les ... Lire la suite
06/01/2026 - Registre national sur les aides de minimis [Décret] aides-entreprises.fr
05/01/2026 - Union européenne : promotion des produits agricoles [Programme de travail 2026]
La Commission européenne a adopté, le 17 décembre, son programme de travail 2026 en ... Lire la suite
05/01/2026 - Nouvelle-Aquitaine : Il est où mon DU ?
Dans le cadre du Plan régional de santé au travail de Nouvelle-Aquitaine, le site Il est où ... Lire la suite
05/01/2026 - Corse : facturation électronique [Réunion, le 15 janvier]
La CMA Corse organise, avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP), une ... Lire la suite
05/01/2026 - Seine-Maritime : Trophées de l'Artisanat 2026
La CMA Normandie a lancé, en partenariat avec le Département de la Seine-Maritime, l'édition ... Lire la suite