Politiques publiques pour l'Artisanat et l’économie de proximité
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Actualités
23/09/2026 - Evolution des conditions de travail et des risques psychosociaux [Dares]
D'après les résultats de l'enquête Conditions de travail et psychosociaux 2024-2025, 39 % des ... Lire la suite
23/09/2026 - [Conflit Moyen-Orient] Carburants : extension des dispositifs de soutien de l'Etat aides-entreprises.fr
21/09/2026 - NAFA 2025 [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 20 septembre, "actualise les codes et libellés de la ... Lire la suite
18/09/2026 - Marchés publics : le développement durable, un atout pour gagner ?, le 21 septembre CMA France
18/09/2026 - Arrêts de travail : durée maximale dérogatoire d'indemnisation [Décret]
Un décret relatif à la réforme de la durée maximale dérogatoire d'indemnisation ... Lire la suite
17/09/2026 - Tarn-et-Garonne : facturation électronique [Petit-déjeuner, le 25 septembre]
La CMA Tarn-et-Garonne organise, le 25 septembre à Montauban, un petit-déjeuner de réseautage, ... Lire la suite
17/09/2026 - Facturation électronique : les entreprises influencées par les recommandations de leur expert-comptable pour le choix de leur plateforme agréée [Enquête OpinionWay pour TeamSystem]
Selon les résultats de l'enquête menée par OpinionWay pour TeamSystem [*], 95 % des entreprises ... Lire la suite
17/09/2026 - [Actus de la semaine, 12-18 septembre]
[Elections CMA 2027] Dates de scrutin et de la campagne électorale ... Lire la suite
16/09/2026 - Détection et traitement des difficultés des entreprises [Rapport public Cour des comptes]
Dans le prolongement de travaux rendus publics en septembre 2024, sur la détection et le traitement des ... Lire la suite
15/09/2026 - La Réunion - Mayotte : développement de l’économie circulaire dans l’océan Indien [AMI - Programme INTERREG VI]
Un appel à manifestation d'intérêt a été lancé au titre de la ... Lire la suite