Apprentissage-Alternance
- Données économiques
- Initiatives
- Orientation / Promotion des métiers
- Politiques publiques
- Questions européennes
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
21/02/2020 - Formation professionnelle outre-mer [Décret]
Un décret relatif à la formation professionnelle outre-mer est paru au Journal officiel du 20 ... Lire la suite
17/02/2020 - Modèles de convention de mise en oeuvre de la mobilité [Arrêtés]
Deux arrêtés relatifs au modèle de convention de mise en oeuvre de la mobilité des ... Lire la suite
10/01/2020 - Service dématérialisé de l'alternance mis à disposition des usagers [Arrêté modifié]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 18 mai 2012 portant autorisation de traitements ... Lire la suite
09/01/2020 - Expérimentation des actions de formation par apprentissage dans les établissements pénitentiaires [Décret]
Un décret relatif à l'expérimentation des actions de formation par apprentissage dans les ... Lire la suite
08/01/2020 - Solde de la taxe d'apprentissage [Décret et arrêté]
Un décret relatif au solde de la taxe d'apprentissage est paru au Journal officiel du 29 décembre ... Lire la suite
07/01/2020 - CAP : modalités d'évaluation du chef d'oeuvre [Arrêté]
Un arrêté définissant les modalités d'évaluation du chef-d'œuvre ... Lire la suite
07/01/2020 - Dépôt du contrat d'apprentissage [Décret]
Un décret relatif au dépôt du contrat d'apprentissage est paru au Journal officiel du 29 ... Lire la suite
06/01/2020 - Taxe d'apprentissage : modalités de déductions et niveau d'activité [Décret]
Un décret relatif aux modalités de déductions de la taxe d'apprentissage et au niveau ... Lire la suite
02/01/2020 - Seuils d'effectif [Décrets]
Deux décrets relatifs aux seuils d'effectif sont parus au Journal Officiel du 1er janvier 2020. Le ... Lire la suite
13/12/2019 - Versement des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage [Arrêté]
Un arrêté relatif au versement des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage ... Lire la suite