Apprentissage-Alternance
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Actualités
31/03/2020 - Apprentissage : mise en oeuvre de la FOAD, rémunération, missions des chambres consulaires [Décret]
Un décret relatif à la rémunération des apprentis et portant diverses adaptations de la ... Lire la suite
31/03/2020 - Apprentissage : contrat, convention [décret]
Un décret portant diverses dispositions relatives à l’apprentissage est paru au Journal ... Lire la suite
18/03/2020 - Mise en œuvre et financement de la reconversion ou promotion par alternance [Décret]
Un décret relatif à la mise en œuvre et au financement de la reconversion ou promotion par ... Lire la suite
21/02/2020 - Formation professionnelle outre-mer [Décret]
Un décret relatif à la formation professionnelle outre-mer est paru au Journal officiel du 20 ... Lire la suite
17/02/2020 - Modèles de convention de mise en oeuvre de la mobilité [Arrêtés]
Deux arrêtés relatifs au modèle de convention de mise en oeuvre de la mobilité des ... Lire la suite
10/01/2020 - Service dématérialisé de l'alternance mis à disposition des usagers [Arrêté modifié]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 18 mai 2012 portant autorisation de traitements ... Lire la suite
09/01/2020 - Expérimentation des actions de formation par apprentissage dans les établissements pénitentiaires [Décret]
Un décret relatif à l'expérimentation des actions de formation par apprentissage dans les ... Lire la suite
08/01/2020 - Solde de la taxe d'apprentissage [Décret et arrêté]
Un décret relatif au solde de la taxe d'apprentissage est paru au Journal officiel du 29 décembre ... Lire la suite
07/01/2020 - CAP : modalités d'évaluation du chef d'oeuvre [Arrêté]
Un arrêté définissant les modalités d'évaluation du chef-d'œuvre ... Lire la suite
07/01/2020 - Dépôt du contrat d'apprentissage [Décret]
Un décret relatif au dépôt du contrat d'apprentissage est paru au Journal officiel du 29 ... Lire la suite