Transports
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Actualités
30/06/2016 - Usagers, usages et impacts des VTC [Etude Ademe]
Une étude de l'Ademe fournit des données inédites sur les usagers, usages et impacts des VTC ... Lire la suite
18/05/2016 - Le marché francilien des taxis et VTC [Etude Facta Group ]
Le cabinet Facta Group a réalisé pour le compte de plusieurs fédérations de transports ... Lire la suite
07/04/2016 - Le Gouvernement présente sa feuille de route pour l'avenir du secteur du transport public particulier de personnes
Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, a ... Lire la suite
22/03/2016 - Création d'un registre national de disponibilité des taxis [Décret]
Le décret concernant la création du registre de disponibilité des taxis, prévu par la ... Lire la suite
05/02/2016 - Exercice de l'activité de conducteur de taxi : documents justificatifs [Arrêté]
Un arrêté relatif aux documents justifiant de l'exercice de l'activité de conducteur de taxi ... Lire la suite
05/01/2016 - Application de la loi taxis/VTC [Rapport]
L'Inspection générale des Finances, l'Inspection générale de l'administration et le ... Lire la suite
22/12/2015 - Accès aux professions : étude d'impact des réformes engagées dans 4 pays européens
La Commission européenne a fait réaliser en 2015 quatre études, qui analysent l'impact ... Lire la suite
09/11/2015 - Information du consommateur sur les tarifs des courses de taxi [arrêté]
Un arrêté relatif à l'information du consommateur sur les tarifs des courses de taxi est paru ... Lire la suite
05/11/2015 - Tarifs des courses de taxi [arrêté]
Un arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi est paru au Journal Officiel du 5 novembre ... Lire la suite
27/10/2015 - Aquitaine : 11 projets retenus dans le cadre de l'AAP sur l'économie collaborative
11 projets ont été retenus par la région Aquitaine dans le cadre de l'appel à projets ... Lire la suite