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Actualités

02/09/2019 -  Pneumatiques : prise en compte d'évolutions introduites par des textes européens [Arrêté]

Un arrêté relatif aux pneumatiques est paru au Journal officiel du 30 août. Il a pour objet ... Lire la suite

12/07/2019 - 
Certificats d'économies d'énergie (CEE)

L'Ademe Nouvelle Aquitaine publie, dans le cadre de la 4ème période des certificats ... Lire la suite

07/06/2019 -  Soutien aux démarches prospectives compétences [AAP, 3ème vague]

La 3ème vague de l'appel à projets Soutien aux démarches prospectives compétences, ... Lire la suite

07/05/2019 -  Union européenne : normes d'émission de CO2 pour les voitures et les camionnettes

Le Conseil de l'Union européenne a adopté, le 15 avril, un règlement établissant des ... Lire la suite

12/04/2019 -  Révision du règlement européen sur la sécurité générale des véhicules à moteur

L'accord politique provisoire auquel sont parvenus, le 26 mars, le Parlement européen, le Conseil et la ... Lire la suite

12/03/2019 -  Révision du règlement sur l'étiquetage des pneumatiques [Conseil de l'UE)

Le Conseil de l'Union européenne a adopté, le 4 mars, sa position de négociation sur les ... Lire la suite

18/02/2019 -  Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE)

Le ministère de la transition écologique et solidaire a publié, le 25 janvier 2019, le projet ... Lire la suite

29/01/2019 -  Investissements d'Avenir : Expérimentation pour le développement de la mobilité servicielle [AAP] aides-entreprises.fr

Lire la suite

21/12/2018 -  Contrôle technique des véhicules diesel légers [Arrêté]

Un arrêté paru au Journal Officiel du 21 décembre 2018, reporte pour une durée de six ... Lire la suite

26/11/2018 -  Les énergies renouvelables en France en 2017 : suivi des objectifs de la directive 2009/28/CE

La directive 2009/28/CE relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à ... Lire la suite

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